Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Lozère
- Début de mandat
- 10/09/1994
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Lozère
10/09/1994 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 15/02/2001 | Question écrite | Réforme du code des marchés publicsÉconomie | — |
| 16/11/2000 | Question écrite | Situation des masseurs-kinésithérapeutesEmploi | — |
| 03/10/2000 | Question orale | Régime fiscal des micro-entreprisesÉconomie | — |
| 16/03/2000 | Question orale | Situation des établissements d'accueil pour les handicapésEmploi | — |
| 09/03/2000 | Question écrite | Situation des buralistesÉconomie | — |
| 09/03/2000 | Question écrite | Réforme des administrations financièresÉconomie | — |
| 09/03/2000 | Question écrite | Organisation des élections au conseil de l'ordre des pédicures-podologues et à celui des masseurs-kinésithérapeutesEmploi | — |
| 24/02/2000 | Question écrite | Enseignement agricole privéAgriculture | — |
| 24/02/2000 | Question écrite | Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notairesEmploi | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Financement du Comité professionnel de la distribution de carburantsÉconomie | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Financement des chambres de commerce et d'industrieÉconomie | — |
| 09/12/1999 | Question écrite | Financement des centres de formation des apprentis et collecte de la taxe d'apprentissageDroits des femmes | — |
| 11/11/1999 | Question écrite | Caution solidaire des conjoints d'artisan en cas d'emprunts professionnelsPetites et moyennes entreprises | — |
| 04/11/1999 | Question écrite | Réduction du temps de travail dans les établissements sanitaires et sociauxEmploi | — |
| 10/06/1999 | Question écrite | Avenir des gynécologuesSanté | — |
| 03/02/1999 | Question orale | Transports scolaires et loi sur l'aménagement et la réduction du temps de travailEmploi | — |
| 16/10/1998 | Question orale | Réforme des fonds structurels européens et avenir de la forêtAgriculture | — |
| 06/08/1998 | Question écrite | Secteur de la propreté industrielle et charges socialesEmploi | — |
| 06/08/1998 | Question écrite | Taux de TVA applicable aux restaurants rapidesÉconomie | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Formation sanctionnée par un diplôme pour pratiquer des échographies obstétricalesSanté | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 13/10/1999 | 30/09/2001 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 14/10/1998 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(3)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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