Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Marne
- Début de mandat
- 19/03/1976
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Marne
03/10/1983 → 01/10/1992
Marne
19/03/1976 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/04/1987 | Question orale | Situation défavorable des veuves à l'égard de la pré-retraiteAffaires sociales | — |
| 27/02/1986 | Question écrite | Activité des parcs de l'équipement et concurrence à l'initiative privéeUrbanisme | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Eclairage des véhicules: utilisation des phares blancsUrbanisme | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Sauvegarde de l'économie rurale: exonération de la taxe professionnelle pour certaines entreprisesÉconomie | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Artisans et commerçants retraités: calcul de la cotisation d'assurance-maladie sur les revenus de l'année en coursAffaires sociales | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Redevance audiovisuelle: versement par trimestreBudget | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Inscription au registre du commerce: suppression du certificat municipalJustice | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Assurances: système de la semi-répartition pour les garanties annexesUrbanisme | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Redevance audiovisuelle des écoles: dualité des régimesBudget | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Bénéficiaires de la pension d'ancien combattantAnciens combattants | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Etablissements recevant des personnes âgées: statut lié à leur dénominationAffaires sociales | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Présentation de l'annuaire téléphonique: problème des homonymesPostes | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Répression du terrorisme: notification de la convention européenneRelations extérieures | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Dépôts de produits toxiques en FranceEnvironnement | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Evaluation d'un immeuble bâti ou non bâti: contestations de l'administration fiscaleÉconomie | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Commerçants et artisans: avenir de leurs retraitesAffaires sociales | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Incitations fiscales à l'embauche de jeunesTravail | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Prélèvement des prêts dûs à l'employeur sur les indemnités de licenciementJustice | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Artisan retraité: exercice d'une autre activité, publication du décretAffaires sociales | — |
| 05/12/1985 | Question écrite | Transferts de fonds: harmonisation des droits des Français et des étrangersÉconomie | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse
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Liens extérieurs
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