Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Jean Arthuis

Jean Arthuis

Sénateur

Né le 07/10/1944 (81 ans)

Dernière mise à jour le 08/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Mayenne
Début de mandat
03/10/1983
Fin de mandat
19/04/1986

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Mayenne

01/10/2011 → 30/06/2014

Sénateur

Mayenne

01/10/2001 → 30/09/2011

Sénateur

Mayenne

21/09/1997 → 30/09/2001

Sénateur

Mayenne

02/10/1992 → 17/06/1995

Sénateur

Mayenne

03/10/1988 → 01/10/1992

Sénateur

Mayenne

03/10/1983 → 19/04/1986

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (14)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
19/09/2013Question écriteImpacts possibles de l'ordonnance relative à la mise en œuvre du principe de participationÉcologie, développement durable et énergie
22/08/2013Question écriteDette de la Nouvelle-CalédoniePremier ministre
31/05/2013Question oraleLe budget européenAffaires européennes
24/05/2013Question oraleProtection judiciaire de la jeunesseJustice
20/09/2012Question écriteLa redevance vétérinaire certificateurAgriculture, agroalimentaire et forêt
06/09/2012Question écriteRéglementation des permis de conduire des véhicules transportant des animaux vivantsIntérieur
09/08/2012Question écriteDécision du Conseil d'État rendue le 23 juillet 2012 au sujet de l'assurance emprunteur\r\nÉconomie et finances
02/08/2012Question écritePolitique de gestion du parc automobile de l'ÉtatPremier ministre
12/07/2012Question écriteProcédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleursTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social
02/02/2012Question écriteProcédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleursTravail
17/11/2011Question écriteSituation des OPAÉcologie
31/03/2011Question écriteApplication des directives européennes Travail
10/03/2011Question écriteConditions d'application de l'article 16 de la loi n° 2010-237 de finances rectificative pour 2010 portant réforme de la TVA immobilièreBudget
18/02/2011Question oraleInstallation des médecinsTravail
08/10/2010Question oraleRévision générale des politiques publiquesPremier ministre
15/07/2010Question écriteDépart en retraite des fonctionnaires et paiement du traitement jusqu'à la fin du mois Premier ministre
12/05/2010Question oraleLa politique industrielleIndustrie
06/11/2009Question oraleNomination du président d'EDFÉconomie
15/05/2009Question oraleMise en place du RSASolidarités actives contre la pauvreté et jeunesse
10/07/2008Question écriteContrôle de l'assainissement non collectif des constructions légèresÉcologie

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne Délégation01/10/201102/10/2012
commission des financesCommission permanente27/06/200201/07/2014
commission de la cultureCommission permanente06/10/199827/06/2002
commission des affaires étrangèresCommission permanente08/10/199205/10/1998
commission de l'économieCommission permanente23/11/198805/10/1989

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjet
2017Parrainage présidentielMACRON Emmanuel

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(20)

Changement culturel en Europe: entre considération nationale et égoïsme national", Jean Arthuis, dans GMB – 18/07
Orange ActualitésIl y a 3 sem.
Changement culturel en Europe: entre considération nationale et égoïsme national", Jean Arthuis, dans GMB – 18/07
Orange ActualitésIl y a 3 sem.
Les 60 ans du jumelage entre Château-Gontier et Murrhardt en Allemagne célébrés
Ouest-France20 juil. 2026
Les 60 ans du jumelage entre Château-Gontier et Murrhardt en Allemagne célébrés
Ouest-France20 juil. 2026
À Château-Gontier, Gilbert Bonsergent se voit décerner la médaille de la ville
Ouest-France21 juin 2026
À Château-Gontier, Gilbert Bonsergent se voit décerner la médaille de la ville
Ouest-France21 juin 2026
« Une manière d’alerter sur la dégradation de ce patrimoine » : le musée Saint-Julien de Château-Gontier a été inauguré
Ouest-France10 mars 2026
« Une manière d’alerter sur la dégradation de ce patrimoine » : le musée Saint-Julien de Château-Gontier a été inauguré
Ouest-France10 mars 2026
« Un grand industriel » : Bernard Mesny, ancien adjoint de Château-Gontier, est décédé à l’âge de 95 ans
Ouest-France3 mars 2026
« Un grand industriel » : Bernard Mesny, ancien adjoint de Château-Gontier, est décédé à l’âge de 95 ans
Ouest-France3 mars 2026

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat