Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Indre
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Indre
02/10/1980 → 01/10/1989
Indre
02/10/1971 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/06/1989 | Question écrite | Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiersÉquipement | — |
| 23/10/1986 | Question écrite | Production laitière et respect des objectifs communautaires pour le département de l'IndreAgriculture | — |
| 16/10/1986 | Question écrite | GAEC père-fils: obtention de prêts à taux d'intérêts réduitsAgriculture | — |
| 16/10/1986 | Question écrite | Bénéficiaires d'un plan d'amélioration: obtention de la garantie complémentaire du fonds communAgriculture | — |
| 28/08/1986 | Question écrite | Problèmes de la production laitière dans le département de l'IndreAgriculture | — |
| 24/07/1986 | Question écrite | Ambiguïté des notions <<d'accessoire>> et de <<peu d'importance>>Commerce et artisanat | — |
| 03/07/1986 | Question écrite | Difficultés de l'élevage bovin dans le département de l'IndreAgriculture | — |
| 19/06/1986 | Question écrite | Retraite des agriculteursAgriculture | — |
| 22/05/1986 | Question écrite | Plan de restructuration de l'élevage ovinAgriculture | — |
| 30/05/1985 | Question écrite | Politique énergétique agricoleAgriculture | — |
| 02/05/1985 | Question écrite | TVA: situation d'une société civile immobilièreÉconomie | — |
| 07/02/1985 | Question écrite | Application des textes relatifs aux actes infirmiersAffaires sociales | — |
| 24/01/1985 | Question écrite | Nouvelle tarification des cotisations d'accidents du travail des entreprisesAffaires sociales | — |
| 20/12/1984 | Question écrite | Immeubles de rapport: assujétissement des loyers à la TVAÉconomie | — |
| 26/07/1984 | Question écrite | Entreprises de gros: accès aux prêts spéciaux à l'investissementÉconomie | — |
| 17/05/1984 | Question écrite | Production de lait français et décisions de BruxellesAgriculture | — |
| 22/03/1984 | Question écrite | Horlogers-bijoutiers: récupération de la TVA sur les marchandises voléesÉconomie | — |
| 15/12/1983 | Question écrite | Suppression des prêts à moyen terme ordinaire: compensation par de nouvelles dispositions de financementAgriculture | — |
| 15/12/1983 | Question écrite | Financement de l'aide ménagère à domicileAffaires sociales | — |
| 13/01/1983 | Question écrite | Conjoints de chefs d'exploitation: protection socialeAgriculture | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(1)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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