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Jean Bernard

Jean Bernard

Sénateur

Né le 17/10/1924 (102 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Marne
Début de mandat
27/09/1992
Fin de mandat
30/09/2001

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Marne

27/09/1992 → 30/09/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
28/06/2001Question écriteSites de stockage des farines animalesAgriculture—
11/05/2001Question oraleRave-party dans la MarneIntérieur—
21/12/2000Question écriteDélai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre—
17/11/2000Question oraleCrise de la " vache folle "Agriculture—
02/11/2000Question écriteMécanisme de financement de la filière banane en MartiniqueOutre-mer—
26/05/2000Question oraleRéglementation du transport de marchandises par les taxisÉquipement—
10/03/1999Question oraleRéglementation des installations classées pour les exploitations viticolesAménagement du territoire—
25/02/1999Question écriteCopies numériques musicalesCulture—
10/12/1998Question écriteBaisse des tarifs des actes de radiologieEmploi—
27/11/1998Question oraleGrèves à la SNCFÉquipement—
22/10/1998Question écriteSuivi de l'application de la loi des quotas de diffusion de musiques et de chansons françaises et francophones sur les radios par le CSACulture—
15/10/1998Question oraleTravaux d'aménagement de la RN 4Équipement—
14/05/1998Question oraleAssujettissement des serres de production à la taxe locale d'équipementÉquipement—
14/05/1998Question oraleSituation financière de la SNCFÉquipement—
27/03/1998Question oraleRetransmission de la coupe du monde de football dans les hôtels et les cafésTourisme—
05/03/1998Question écriteStatut fiscal des associations de secteur touristiqueTourisme—
15/01/1998Question écriteFiscalité concernant l'installation des relais de téléphonie mobile sur les silos agricolesIndustrie—
24/04/1997Question écriteConséquences de la réglementation relative aux installations classées viticolesEnvironnement—
14/03/1997Question oraleDisparité des taux de TVA sur les produits alimentairesPetites et moyennes entreprises—
02/05/1996Question écriteQuotas de diffusion de chansons françaisesCulture—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
commission des affaires étrangèresCommission permanente20/01/200030/09/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(18 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(2)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2022Parrainage présidentielKUZMANOVIC GeorgesMaire
2017Parrainage présidentielDUPONT-AIGNAN NicolasMaire

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits(1)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 04:34

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres — dernière récupération le 04/10/2026

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026