Dernière mise à jour le 06/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Yonne
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Yonne
02/10/1986 → 01/10/1995
Yonne
03/10/1977 → 01/10/1986
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(11)
Rubriques (10)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 17/11/1994 | Question écrite | Situation des personnels enseignants et des délégués rectoraux des établissements privés sous contratÉducation | — |
| 12/11/1992 | Question écrite | Droits de successionJustice | — |
| 05/03/1992 | Question écrite | Publicité de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine ou de la seconde guerre mondialeAnciens combattants | — |
| 31/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des allocations versées aux personnes handicapéesAffaires sociales | — |
| 27/04/1989 | Question écrite | Calcul du prix des cantines scolairesÉducation | — |
| 09/07/1987 | Question écrite | Utilisation de détecteurs de métaux sur les sites archéologiquesCulture | — |
| 10/07/1986 | Question écrite | Refus par une caisse primaire d'assurance-maladie du règlement dû à une clinique privéeSanté et famille | — |
| 16/01/1986 | Question écrite | Différence de cotisation tarifaire d'une intervention chirurgicaleAffaires sociales | — |
| 16/01/1986 | Question écrite | Acquisition de matériel chirurgical homologué par une clinique ou un hôpital privéAffaires sociales | — |
| 11/04/1985 | Question écrite | Entreprises: règlement amiable et règle du secret professionnel entre banquiersJustice | — |
| 05/04/1984 | Question écrite | Baux d'habitation: exercice du droit de repriseUrbanisme | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
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