Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Jean-Claude Carle

Jean-Claude Carle

Sénateur

Née le 09/06/1948 (78 ans)

Dernière mise à jour le 05/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Haute-Savoie
Début de mandat
02/10/1995
Fin de mandat
30/09/2004

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Haute-Savoie

01/10/2014 → 06/08/2018

Sénateur

05/10/2011 → 30/09/2014

Sénateur

Haute-Savoie

01/10/2004 → 30/09/2014

Sénateur

Haute-Savoie

02/10/1995 → 30/09/2004

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(1)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
03/05/2018Question oraleConséquences de la contractualisation entre les collectivités territoriales et l'ÉtatPremier ministre
26/04/2018Question écriteMise en œuvre de la pratique avancée infirmièreSolidarités et santé
05/04/2018Question écritePouvoir d'injonction du juge administratif en matière d'urbanismeCohésion des territoires
08/02/2018Question écriteSituation des héritiers des débirentiersJustice
09/11/2017Question écriteConditions de titularisation de certains agents dans la fonction publique territorialeSolidarités et santé
09/11/2017Question écriteSituation des établissements d'accueil de jeunes enfantsSolidarités et santé
24/08/2017Question écriteNouvelle formulation du Lévothyrox prescrit dans le traitement de l'hypothyroïdieSolidarités et santé
03/08/2017Question écriteModification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publicsÉconomie et finances
03/08/2017Question écriteProjet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiersÉducation nationale
03/08/2017Question écriteNiveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturellesCulture
09/02/2017Question écriteÉvolution du dispositif de lutte contre le démarchage téléphoniqueCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
12/01/2017Question écriteModification de la forme juridique des groupements d'opérateurs économiques candidats à des marchés publicsÉconomie et finances
27/10/2016Question écriteConditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familialesAffaires sociales et santé
27/10/2016Question écriteSituation des chefs d'entreprises de plus de 60 ansAffaires sociales et santé
27/10/2016Question écriteFormation des employés communaux conduisant des poids lourdsIntérieur
15/09/2016Question écriteRéforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiersÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche
15/09/2016Question écritePrécisions concernant les accords-cadres Économie et finances
15/09/2016Question écriteLutte contre la contrefaçonCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire
10/06/2016Question oraleRéforme du collègeÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche
12/05/2016Question écriteSituation des artisans bouchersAgriculture, agroalimentaire et forêt

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(14)

NomTypeDébutFin
ORIENTATIONDélégation07/02/201814/02/2018
PLECDélégation18/10/201625/10/2016
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté »Commission spéciale07/07/201612/06/2017
Groupe de travail préfigurant commission spéciale Egalité et citoyennetéCommission spéciale22/06/201607/07/2016
Groupe français de l'Union Interparlementaire (U.I.P.)Délégation25/02/201506/08/2018
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonieDélégation13/02/201506/08/2018
Commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducationCommission spéciale27/01/201515/07/2015
Mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolairesDélégation15/10/201330/09/2014
Commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopageCommission spéciale26/02/201319/07/2013
Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaireDélégation17/11/201027/06/2011
Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vieCommission spéciale22/07/200914/10/2009
Commission spéciale modernisation de l'économieCommission spéciale18/06/200823/07/2008
Mission commune d'information "Formation professionnelle"Délégation10/01/200711/07/2007
commission de la cultureCommission permanente03/10/200106/08/2018

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjet
2017Parrainage présidentielFILLON François

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(20)

Châteauneuf-du-Rhône | Cousinade. La tradition de la réunion annuelle renouvelée pour la famille Carle-Audigier
Le Dauphiné Libéré27 mai 2026
Châteauneuf-du-Rhône | Cousinade. La tradition de la réunion annuelle renouvelée pour la famille Carle-Audigier
Le Dauphiné Libéré27 mai 2026
Hautes-Alpes. Ceillac : disparition de Jean-Claude Carle, ancien maire et figure de la station
Le Dauphiné Libéré25 mai 2026
Hautes-Alpes. Ceillac : disparition de Jean-Claude Carle, ancien maire et figure de la station
Le Dauphiné Libéré25 mai 2026
Jean-Claude Carle
Centre funéraire Rousseau15 oct. 2024
Jean-Claude Carle
Centre funéraire Rousseau15 oct. 2024
Commission d’enquête sur la délinquance des mineurs
Sénat19 avr. 2023
Commission d’enquête sur la délinquance des mineurs
Sénat19 avr. 2023
Accueil des gens du voyage et installations illégales sur un terrain public ou privé
Sénat13 avr. 2023
Accueil des gens du voyage et installations illégales sur un terrain public ou privé
Sénat13 avr. 2023

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat