Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 10/12/2016
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Loire
01/10/2011 → 10/12/2016
Loire
01/10/2001 → 30/09/2011
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
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Décorations
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 14/05/1991 · JO du 15/05/1991
INTERIEUR/Intérieur
CONS GAL DE LA LOIRE, MAIRE DE POUILLY-LES-FEURS
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain02/10/2001 — 10/12/2016
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (16)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 10/11/2016 | Question écrite | Protocole « parcours professionnels, carrières, et rémunérations » de certains corps d'ingénieurs d'ÉtatFonction publique | — |
| 10/11/2016 | Question écrite | Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placésFamilles, enfance et droits des femmes | — |
| 24/12/2015 | Question écrite | Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'ÉtatAffaires sociales, santé et droits des femmes | — |
| 29/10/2015 | Question écrite | Versement de la prime de naissanceAffaires sociales, santé et droits des femmes | — |
| 23/10/2014 | Question orale | Implantations d'antennes relaisÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 23/10/2014 | Question écrite | Situation de l'apicultureAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 10/07/2014 | Question orale | Campagnes de mesures de la qualité de l'airÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 26/06/2014 | Question écrite | Concertation avec les autorités organisatrices de transportÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche | — |
| 05/09/2013 | Question écrite | Syndicats mixtes de rivièresRéforme de l'État, décentralisation et fonction publique | — |
| 07/03/2013 | Question écrite | Difficultés rencontrées par la CNFRSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative | — |
| 07/03/2013 | Question écrite | Respect du droit international humanitaire en Palestine et Israël.Affaires étrangères | — |
| 13/12/2012 | Question écrite | Exclusion temporaire ou définitive des transports scolairesIntérieur | — |
| 06/12/2012 | Question écrite | Formation initiale des orthophonistesAffaires sociales et santé | — |
| 06/12/2012 | Question écrite | Formation initiale des orthophonistesAffaires sociales et santé | — |
| 09/11/2012 | Question orale | La dépense publiqueBudget | — |
| 27/09/2012 | Question écrite | Exclusion temporaire ou définitive des transports scolairesTransports, mer et pêche | — |
| 17/11/2011 | Question écrite | Hausse des droits d'accises et refonte de la cotisation de la sécurité sociale non équitable entre les boissons alcooliséesBudget | — |
| 16/06/2011 | Question écrite | Droits de succession Justice | — |
| 31/03/2011 | Question écrite | Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieuxSanté | — |
| 17/03/2011 | Question écrite | Suite donnée à une proposition de structure de défaisanceÉconomie | — |
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Commissions & groupes(10)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 08/10/2015 | 10/12/2016 |
| Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 29/10/2014 | 08/10/2015 |
| commission de la culture | Commission permanente | 22/07/2014 | 10/12/2016 |
| Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne | Délégation | 09/10/2012 | 07/10/2014 |
| Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation | Délégation | 15/02/2012 | 01/10/2012 |
| Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territoriale | Délégation | 28/06/2011 | 01/10/2012 |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 28/10/2008 | 30/09/2014 |
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/2004 | 21/07/2014 |
| commission des lois | Commission permanente | 03/10/2001 | 05/10/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 14:53
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
