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Jean-Claude Merceron

Jean-Claude Merceron

Sénateur

Née le 12/01/1942 (84 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Vendée
Début de mandat
01/10/2004
Fin de mandat
30/09/2014

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Vendée

01/10/2004 → 30/09/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(3)

  • Groupe Union Centriste05/10/2004 — 30/09/2014
  • Groupe Union Centriste et Indépendants05/10/2004 — 30/09/2014
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (12)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
03/07/2014Question écriteFinancement de l'aide juridictionnelleJustice—
12/12/2013Question écriteRéutilisation des eaux usées traitéesÉcologie, développement durable et énergie—
12/12/2013Question écriteGestion des déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie—
12/12/2013Question écriteLabel « Grande cause nationale » pour le diabètePremier ministre—
12/12/2013Question écriteCrédit d'impôt développement durable Budget—
12/12/2013Question écriteIntégration de l'Ile d'Yeu dans le zonage 2014 - 2020 des aides à finalité régionaleÉgalité des territoires et logement—
12/12/2013Question écriteTaxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestation de collecte et de traitement des déchetsÉconomie et finances—
12/12/2013Question écriteLoi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personneTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social—
12/12/2013Question écriteSituation des entreprises du bâtimentArtisanat, commerce et tourisme—
12/12/2013Question écriteSéjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territorialesSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative—
05/12/2013Question écriteSchéma national d'extraction des granulats marinsTransports, mer et pêche—
19/09/2013Question écriteCrédit d'impôt développement durable Budget—
19/09/2013Question écriteTaxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestation de collecte et de traitement des déchetsBudget—
12/09/2013Question écriteRéutilisation des eaux usées traitéesÉcologie, développement durable et énergie—
12/09/2013Question écriteGestion des déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie—
05/09/2013Question écriteLoi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personneTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social—
29/08/2013Question écriteConditions de mise en œuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatifAffaires sociales et santé—
22/08/2013Question écriteImpact financier des normes de construction de protection parasismiqueÉgalité des territoires et logement—
22/08/2013Question écritePrincipe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerieAgriculture, agroalimentaire et forêt—
25/07/2013Question écriteSéjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territorialesSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative—

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Commissions & groupes(8)

NomTypeDébutFin
commission des affaires économiquesCommission permanente12/11/201230/09/2014
commission de l'aménagement du territoire et du développement durableCommission permanente23/10/201211/11/2012
commission des affaires économiquesCommission permanente21/02/201222/10/2012
Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricitéCommission spéciale15/02/201201/10/2012
Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête XynthiaDélégation30/03/201009/07/2010
commission de l'économieCommission permanente12/10/200420/02/2012
commission de la cultureCommission permanente06/10/200412/10/2004
AucuneCommission permanente01/10/200405/10/2004

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

Dernière actualisation le 18/11/2026 à 06:20

St-Hilaire-de-Riez Vendée - Municipales 2020: l’ancien sénateur Jean-Claude Merceron apporte son soutien à Laurent Boudelier
Le Reporter sablais25 févr. 2020
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Une page se tourne pour Jean-Claude Merceron
Ouest-France4 nov. 2018
L'ubuesque situation de la ligne de Saint-Gilles
Ouest-France12 mai 2017
Ils écrivent pour se souvenir du temps qui passe
Ouest-France6 mai 2017
Le sénateur Louis Caiveau s'est éteint il y a 30 ans
Ouest-France19 mars 2017
Annick Billon élue présidente de l'UDI Vendée
Ouest-France8 juin 2016
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Ouest-France8 juin 2016
A Givrand, Jean-Claude Merceron a un stade à son nom
Ouest-France11 avr. 2016
Givrand a célébré ceux qui l'ont façonné
Ouest-France11 avr. 2016

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:02

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026