Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vendée
- Début de mandat
- 01/10/2004
- Fin de mandat
- 30/09/2014
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Tous les mandats
Vendée
01/10/2004 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Union Centriste05/10/2004 — 30/09/2014
- Groupe Union Centriste et Indépendants05/10/2004 — 30/09/2014
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2004 — 04/10/2004
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 03/07/2014 | Question écrite | Financement de l'aide juridictionnelleJustice | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Réutilisation des eaux usées traitéesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Gestion des déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Label « Grande cause nationale » pour le diabètePremier ministre | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Crédit d'impôt développement durable Budget | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Intégration de l'Ile d'Yeu dans le zonage 2014 - 2020 des aides à finalité régionaleÉgalité des territoires et logement | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestation de collecte et de traitement des déchetsÉconomie et finances | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personneTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Situation des entreprises du bâtimentArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territorialesSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative | — |
| 05/12/2013 | Question écrite | Schéma national d'extraction des granulats marinsTransports, mer et pêche | — |
| 19/09/2013 | Question écrite | Crédit d'impôt développement durable Budget | — |
| 19/09/2013 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestation de collecte et de traitement des déchetsBudget | — |
| 12/09/2013 | Question écrite | Réutilisation des eaux usées traitéesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 12/09/2013 | Question écrite | Gestion des déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 05/09/2013 | Question écrite | Loi relative à la sécurisation de l'emploi pour les salariés à temps partiel du secteur de l'aide à domicile et des services à la personneTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 29/08/2013 | Question écrite | Conditions de mise en œuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatifAffaires sociales et santé | — |
| 22/08/2013 | Question écrite | Impact financier des normes de construction de protection parasismiqueÉgalité des territoires et logement | — |
| 22/08/2013 | Question écrite | Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerieAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territorialesSports, jeunesse, éducation populaire et vie associative | — |
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Commissions & groupes(8)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires économiques | Commission permanente | 12/11/2012 | 30/09/2014 |
| commission de l'aménagement du territoire et du développement durable | Commission permanente | 23/10/2012 | 11/11/2012 |
| commission des affaires économiques | Commission permanente | 21/02/2012 | 22/10/2012 |
| Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité | Commission spéciale | 15/02/2012 | 01/10/2012 |
| Mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia | Délégation | 30/03/2010 | 09/07/2010 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 12/10/2004 | 20/02/2012 |
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/2004 | 12/10/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2004 | 05/10/2004 |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 06:20
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 07:02
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
