Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Deux-Sèvres
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Deux-Sèvres
02/10/1986 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(15)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/03/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour l'organisation de séjours de mineurs à l'étrangerÉquipement | — |
| 07/07/1994 | Question écrite | Ingénieurs des travaux publics de l'EtatFonction publique | — |
| 24/02/1994 | Question écrite | Commémorations du cinquantenaire des débarquementsAnciens combattants | — |
| 05/08/1993 | Question écrite | Situation des garages rurauxPremier ministre | — |
| 24/12/1992 | Question écrite | Syndicat intercommunal d'électricité et TVAÉconomie | — |
| 18/12/1992 | Question orale | Conséquences du Conseil européen d'EdimbourgAffaires européennes | — |
| 12/11/1992 | Question écrite | Délivrance de médicaments par des vétérinaires salariésÉconomie | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des prestations servies aux handicapésAffaires sociales | — |
| 11/04/1991 | Question écrite | Acquittement de la TVA sur les encaissementsBudget | — |
| 18/10/1990 | Question écrite | Décisions des COTOREP et des services d'aide socialeHandicapés | — |
| 05/07/1990 | Question écrite | Marché de la viande bovineAgriculture | — |
| 25/12/1986 | Question écrite | Modification du code de l'urbanisme concernant les abris de jardin ou de pêcheÉquipement | — |
| 27/11/1986 | Question écrite | Déroulement de carrière de certains enseignantsRecherche et enseignement supérieur | — |
| 27/11/1986 | Question écrite | Retour au scrutin majoritaire à deux tours pour les communes de moins de 30000 habitantsIntérieur | — |
| 13/11/1986 | Question écrite | Remboursement des frais de transport dans les dispensaires d'hygiène mentaleAffaires sociales | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 01/09/1995 | 30/09/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(3 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 20:53
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 17:04
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
