Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Deux-Sèvres
- Début de mandat
- 02/10/1986
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Deux-Sèvres
02/10/1986 → 01/10/1995
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Décorations
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 30/10/1998 · JO du 03/11/1998
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
SOLDAT DE 1RE CLASSE TROUPES DE MARINE
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 25/11/1993 · JO du 30/11/1993
INDUSTRIE/Industrie PetT Com.Ex
INSPECTEUR CENTRAL A LA DIRECTION GENERALE DE FRANCE TELECOM
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 14/11/1991 · JO du 20/11/1991
AGRICULTURE/Agriculture et Foret
DIRECTEUR DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AIN
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 09/05/1988 · JO du 29/05/1988
AFFAIRES SOCIALES/Sol.Sante,Prot.Soc.
DIR GAL
Ordre national du Mérite
Officier
Décret du 06/12/1984 · JO du 13/12/1984
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
CDT
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 11/12/1970 · JO du 16/12/1970
DEFENSE/RESERVES/Défense Réserves
MAGISTRAT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/06/1962 · JO du 25/07/1962
DEFENSE/ACTIVE/Def. Active Air
LT
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 30/06/1962 · JO du 25/07/1962
des Armées AIR
Lieutenant Air Officier de réserve
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 11/01/1961 · JO du 15/01/1961
TERRE ARTie
Capitaine R.D.C.
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 21/06/1960 · JO du 24/06/1960
DEFENSE/RESERVES/D.Terre Reserves
2EME CLASSE DOM
Médaille militaire
Médaille militaire - grade unique
Décret du 21/12/1954 · JO du 04/01/1954
DEFENSE/ACTIVE/D.Gendarmerie Active
GENDARME
Légion d'honneur
Officier
Décret du 16/02/1954 · JO du 19/02/1954
anc soldat au 63e Rgt d'infie
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 12/10/1953 · JO du 15/10/1953
DEFENSE/ACTIVE/D.Marine Active
LT
Légion d'honneur
Officier
Décret du 02/04/1938
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 27/12/1934
ARMEE TERRITORIALE
Médecin lieutenant région de Paris
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 09/01/1931
TRAVAIL
Avocat à la Cour d'Appel de Paris
Légion d'honneur
Officier
Décret du 13/08/1930
Président de Chambre au Tribunal de Commerce d'Alger
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 26/01/1929
Expert vétérinaire aux chemin de fer de l'Etat
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 22/01/1929
Tx Pub.
Expert vétérinaire aux Chemin de fer de l'Etat
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 23/02/1921
guerre
Médecin à Périgueux
Légion d'honneur
Officier
Décret du 11/07/1901
Guerre
Lieutt Colonel, 16e Régt d'Infrie Coloniale
Légion d'honneur
Commandeur
Décret du 11/07/1900
Guerre
Général de Brigade
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 08/07/1881
Guerre
Lieut. au Bon de gendie mobile
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(15)
Rubriques (15)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/03/1995 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages pour l'organisation de séjours de mineurs à l'étrangerÉquipement | — |
| 07/07/1994 | Question écrite | Ingénieurs des travaux publics de l'EtatFonction publique | — |
| 24/02/1994 | Question écrite | Commémorations du cinquantenaire des débarquementsAnciens combattants | — |
| 05/08/1993 | Question écrite | Situation des garages rurauxPremier ministre | — |
| 24/12/1992 | Question écrite | Syndicat intercommunal d'électricité et TVAÉconomie | — |
| 18/12/1992 | Question orale | Conséquences du Conseil européen d'EdimbourgAffaires européennes | — |
| 12/11/1992 | Question écrite | Délivrance de médicaments par des vétérinaires salariésÉconomie | — |
| 24/10/1991 | Question écrite | Revalorisation des prestations servies aux handicapésAffaires sociales | — |
| 11/04/1991 | Question écrite | Acquittement de la TVA sur les encaissementsBudget | — |
| 18/10/1990 | Question écrite | Décisions des COTOREP et des services d'aide socialeHandicapés | — |
| 05/07/1990 | Question écrite | Marché de la viande bovineAgriculture | — |
| 25/12/1986 | Question écrite | Modification du code de l'urbanisme concernant les abris de jardin ou de pêcheÉquipement | — |
| 27/11/1986 | Question écrite | Déroulement de carrière de certains enseignantsRecherche et enseignement supérieur | — |
| 27/11/1986 | Question écrite | Retour au scrutin majoritaire à deux tours pour les communes de moins de 30000 habitantsIntérieur | — |
| 13/11/1986 | Question écrite | Remboursement des frais de transport dans les dispensaires d'hygiène mentaleAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe | Délégation | 01/09/1995 | 30/09/1995 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(3 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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