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Jean-Eric Bousch

Jean-Eric Bousch

Sénateur

Né le 30/09/1910 (116 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 18/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Moselle
Début de mandat
29/07/1988
Fin de mandat
01/10/1992

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Moselle

29/07/1988 → 01/10/1992

Sénateur

Moselle

02/10/1965 → 01/10/1974

Sénateur

Moselle

28/04/1959 → 01/10/1965

Sénateur

Moselle

08/06/1958 → 27/04/1959

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 14/01/1948

DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(14)

Rubriques (13)
Ministère attributaire (10)
14 résultats
DateTypeIntituléStatut
19/03/1992Question écriteSécurité des réacteurs nucléaires dans les pays de l'EstEnvironnement—
13/12/1991Question oraleRégime local de sécurité sociale d'Alsace-MoselleAffaires sociales—
05/12/1991Question écriteCompensations financières pour les frais engagés par les communes pour la délivrance des certificats d'hébergementIntérieur—
14/11/1991Question écriteHoraires d'éducation physique et sportive dans les classes du BEPÉducation—
12/09/1991Question écriteObtention de la nationalité française par un ressortissant algérienAffaires sociales—
06/06/1991Question écriteAvancement sur place des secrétaires généraux de communes : interprétation du décret du 16 mai 1990Collectivités locales—
06/06/1991Question écriteDiminution du taux de la TVA appliqué à la collecte et au traitement des déchetsÉconomie—
30/05/1991Question écriteRéalisation du train à grande vitesse Paris-Metz-Forbach-Sarrebruck-Mannheim-FrancfortÉquipement—
11/04/1991Question écriteApplication de la contribution sociale généralisée dans les entreprises du bâtimentAffaires sociales—
05/04/1990Question écriteDélai de réalisation et tracé du TGV EstÉquipement—
15/03/1990Question écriteProcédure budgétaire des collectivités localesIntérieur—
09/11/1989Question écriteFrancisation des prénoms germanisés pendant l'Occupation dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la MoselleJustice—
03/11/1988Question écriteSituation économique et sociale dans les houillères du bassin de LorraineIndustrie—
20/10/1988Question écriteRevalorisation du métier d'infirmièreSolidarité—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission de l'économieCommission permanente04/10/198901/10/1992
commission des financesCommission permanente06/05/195901/10/1974

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 14:51

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026