Jean-François COMBART
Maire — Châteauvieux-Les-Fossés (Doubs)
Né le 15/02/1968 (58 ans)
Dernière mise à jour le 09/09/2026
Mandat en cours
- Type
- Maire
- Circonscription
- Châteauvieux-Les-Fossés
- Département
- Doubs
- Code postal
- 25840
- Code INSEE
- 25130
- Début de mandat
- 15/03/2026
Source : RNE — dernière récupération le 02/09/2026
Tous les mandats
Châteauvieux-Les-Fossés — Doubs
15/03/2026 → aujourd'hui
Les données du Répertoire national des élus (RNE) ne couvrent que les mandats en cours.
Source : RNE — dernière récupération le 02/09/2026
Transparence
Demandes d'accès aux documents administratifs (CADA) envoyées à la mairie via MaDada.fr.
- 1
- Demandes
- 0
- Abouties
- 1
- En retard
- 0
- Non détenues
Cliquer pour voir le détail des demandes
Source : MaDada.fr — dernière récupération le 09/09/2026
Coordonnées
2 rue Principale
25840 Châteauvieux-les-Fossés
Source : DILA — dernière récupération le 09/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Dans la presse(4)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 06/09/2026
Liens extérieurs
Aucun lien externe enregistré.
Source : RNE