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Jean François-Poncet

Jean François-Poncet

Sénateur

Né le 08/12/1928 (97 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Lot-et-Garonne
Début de mandat
01/10/2001
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Lot-et-Garonne

01/10/2001 → 30/09/2011

Sénateur

Lot-et-Garonne

02/10/1992 → 30/09/2001

Sénateur

Lot-et-Garonne

03/10/1983 → 01/10/1992

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 23/03/1978 · JO du 26/03/1978

AFFAIRES ETRANGERES/Affaires Etrangères - Personnel

MINISTRE PLENIPOT

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 22/12/1965 · JO du 24/12/1965

AFFAIRES ETRANGERES/Affaires Etrangères - Personnel

CONSEILLER DES AFFAIRES ETRANGERES

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(1)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (16)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
28/02/2002Question écriteExonération de cotisations sociales des bons d'achat remis aux testeurs bénévoles de laboratoires d'analyses sensoriellesEmploi—
17/05/2001Question écriteInsécurité dans le Lot-et-GaronnePremier ministre—
08/03/2001Question écriteDistribution des carburants par les stations-service sur le territoire nationalIndustrie—
01/03/2001Question écriteSituation des agriculteurs retraitésAgriculture—
15/02/2001Question écriteDemandes de permis de construire en zones ruralesÉquipement—
01/06/2000Question écriteConcours d'accès aux écoles vétérinairesAgriculture—
09/12/1999Question écriteIndemnisation des rapatriésEmploi—
20/05/1999Question écriteFiscalité des aides financières accordées aux rapatriés réinstallés dans une profession non salariéeÉconomie—
22/04/1999Question écriteProjet de restructuration de l'archéologieCulture—
14/01/1999Question écriteSituation des ingénieurs retraités ayant occupé des emplois fonctionnels de directeur général des services techniques des villesFonction publique—
26/11/1998Question écriteTaxe sur la valeur ajoutée sur les équipements pour personnes handicapéesÉconomie—
20/08/1998Question écriteTaxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de produits alimentaires à domicileÉconomie—
25/06/1998Question écriteGarantie pour le paiement fractionné des droits d'enregistrement en matière de transmission d'entreprisesÉconomie—
26/02/1998Question écriteDroit de prêt applicable aux bibliothèquesCulture—
27/11/1997Question écriteAssouplissement des règles de consultation des archives d'état civilJustice—
17/07/1997Question écriteDifficultés d'interprétation des textes relatifs à la rémunération des tuteurs et des associations tutélaires ayant en charge la protection des majeursEmploi—
17/07/1997Question écriteComplexité des textes relatifs à la rémunération des personnes ayant en charge la protection des incapables majeursEmploi—
27/03/1997Question écriteComplexité des textes relatifs à la rémunération des personnes ayant en charge la protection des incapables majeursTravail—
27/03/1997Question écriteDifficultés d'interprétation des textes relatifs à la rémunération des tuteurs et des associations tutélaires ayant en charge la protection des majeursTravail—
20/03/1997Question écriteSituation des retraités français de la zone franc depuis la dévaluation du franc CFAPremier ministre—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(4)

NomTypeDébutFin
commission des affaires européennesDélégation08/10/200830/09/2011
commission des affaires étrangèresCommission permanente15/10/200230/09/2011
Délégation pour l'Union européenneDélégation10/10/200107/10/2008
commission de la cultureCommission permanente03/10/200114/10/2002

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 06:42

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026