Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vaucluse
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Vaucluse
03/10/1977 → 01/10/1986
Vaucluse
02/10/1968 → 02/10/1977
Vaucluse
28/04/1959 → 01/10/1968
Vaucluse
08/06/1958 → 27/04/1959
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 17/09/1946
INTERIEUR/Intérieur
MAIRE
Coordonnées
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Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (7)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/12/1984 | Question écrite | Entreprises: bénéfice du crédit d'impôt pour les dépenses de recherche végétaleÉconomie | — |
| 18/10/1984 | Question écrite | Constructibilité des zones agricolesUrbanisme | — |
| 24/05/1984 | Question écrite | Inscription sur la liste électorale d'un fonctionnaire: cas particulierIntérieur | — |
| 03/05/1984 | Question écrite | Présomption de l'article 751 du code général des impôts (Echange d'actions - Preuve contraire)Économie | — |
| 03/11/1983 | Question écrite | Droits d'enregistrement: mutation d'immeubles ruraux, taux réduitÉconomie | — |
| 03/03/1983 | Question écrite | Captage des eaux souterrainesAgriculture | — |
| 08/12/1982 | Question écrite | Baux à long terme: fiscalitéBudget | — |
| 22/09/1982 | Question écrite | Impôt sur les grandes fortunes (article 5-III de la loi de finances pour 1982): nue-propriété de biens inscrite à l'actif d'une personne moraleBudget | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Impôt sur les grandes fortunes: nue-propriété de biens inscrite à l'actif d'une personne moraleBudget | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Impôt sur les grandes fortunes: apport en nue-propriété de biens à une sociétéBudget | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Région méditerranéenne: réaménagement de la politique forestièreAgriculture | — |
| 13/01/1982 | Question écrite | Impôt sur la fortune: exonérationsBudget | — |
| 08/10/1981 | Question écrite | Sociétés en état de règlement judiciaire: rôle des administrateursJustice | — |
| 12/03/1981 | Question écrite | Groupements fonciers agricoles: don à bail des biens sociauxAgriculture | — |
| 25/10/1980 | Question écrite | Fusion entre deux sociétés de capitaux: fiscalitéBudget | — |
| 22/10/1980 | Question écrite | Groupements forestiers: droits de mutation sur vente de partsBudget | — |
| 03/10/1980 | Question écrite | Régime fiscal des GFABudget | — |
| 06/06/1980 | Question écrite | Succession: régime fiscalBudget | — |
| 07/09/1979 | Question écrite | Délimitation judiciaire des aires de production des vins d'appellation d'origineAgriculture | — |
| 20/07/1979 | Question écrite | Nécessité du certificat d'urbanismeEnvironnement | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des lois | Commission permanente | 12/05/1959 | 01/10/1986 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(17)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 21:02
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 04:27
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 08/11/2026
