Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Eure-et-Loir
- Début de mandat
- 02/10/1989
- Fin de mandat
- 30/09/1998
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Eure-et-Loir
02/10/1989 → 30/09/1998
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (20)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/09/1998 | Question écrite | Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-socialEmploi | — |
| 10/09/1998 | Question écrite | Situation des entreprises dans le secteur de la propretéPremier ministre | — |
| 20/08/1998 | Question écrite | Aménagement du carrefour des communes d'Umpeau et de Champseru (Eure-et-Loir)Équipement | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Fiscalité du gazoleÉconomie | — |
| 04/06/1998 | Question écrite | Situation des aides-éducateurs face à leurs obligations militairesDéfense | — |
| 29/05/1998 | Question orale | Travail illégal dans le transport routierÉquipement | — |
| 02/04/1998 | Question écrite | Récupération de la TVAÉconomie | — |
| 22/01/1998 | Question écrite | Accueil des personnes sourdes âgées de plus de vingt ansEmploi | — |
| 11/12/1997 | Question écrite | Redevance versée à la SACEM par les établissements sanitaires et sociauxCulture | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Mesures d'aide aux réseaux de distribution automobileÉconomie | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Reclassement des cadres des services pour handicapés d'Eure-et-LoirEmploi | — |
| 09/10/1997 | Question écrite | Cohabitation avec les gens du voyageIntérieur | — |
| 02/10/1997 | Question écrite | Marchés entre les collectivités locales et les associations recrutant de jeunes handicapésEmploi | — |
| 02/10/1997 | Question écrite | Projet de réforme du plan de régionalisation des aides compensatoires " grandes cultures "Agriculture | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Echardonnage incombant aux collectivités localesAgriculture | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Difficultés dans la procédure des demandes d'exonération des charges socialesEmploi | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Projet d'extension du palais de justice de DreuxJustice | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Transport des malades par véhicules sanitaires légers (VSL) non taxisEmploi | — |
| 03/07/1997 | Question écrite | Groupements de communes et dotation globale d'équipementIntérieur | — |
| 27/06/1997 | Question orale | Création d'un troisième aéroport parisienÉquipement | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(6)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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