Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Jura
- Début de mandat
- 09/02/1966
- Fin de mandat
- 01/10/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Jura
02/10/1974 → 02/10/1983
Jura
09/02/1966 → 01/10/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/02/1983 | Question écrite | Ecole de sylviculture de Crogny (Aube)Agriculture | — |
| 12/12/1982 | Question écrite | Sapeurs-pompiers: limites à la gratuité des secoursIntérieur | — |
| 26/11/1981 | Question écrite | Situation des artisans plâtriersUrbanisme | — |
| 21/11/1981 | Question écrite | Vignette auto: tarif selon la "taille" de la familleBudget | — |
| 05/11/1981 | Question écrite | Qualités et défauts du gruyère: bilan d'étudeAgriculture | — |
| 25/09/1981 | Question écrite | Sapeurs-pompiers professionnels: retraitesSolidarité | — |
| 24/07/1981 | Question écrite | Evadés de guerre 1939-1945: levée de forclusionDéfense | — |
| 08/04/1981 | Question écrite | Revendications des évadés de guerre et passeursAnciens combattants | — |
| 08/04/1981 | Question écrite | Evadés de guerre 1939-1945: levée de forclusionDéfense | — |
| 06/12/1980 | Question écrite | Succession: communauté universelleBudget | — |
| 17/09/1980 | Question écrite | Statut du personnel communalIntérieur | — |
| 28/06/1980 | Question écrite | Chefs de centre des impôts: statutBudget | — |
| 01/05/1980 | Question écrite | Situation des petites et moyennes imprimeriesBudget | — |
| 09/04/1980 | Question écrite | Appellations d'origine: protectionAgriculture | — |
| 14/02/1980 | Question écrite | Chefs d'établissements du second degré: situationÉducation | — |
| 27/10/1978 | Question écrite | Liaison rapide Dijon- Soirans-Tavaux: réalisationTransports | — |
| 25/10/1978 | Question écrite | Allocation logement: attribution en cas de substitution de prêtsSanté | — |
| 22/04/1978 | Question écrite | Allocation aux conjointes de notairesSanté | — |
| 14/04/1978 | Question écrite | Franche-Comté: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifsIntérieur | — |
| 14/04/1978 | Question écrite | Ventes à l'étranger: création de structures pour les augmenterExtérieur | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 05/10/1966 | 02/10/1983 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(16)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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