Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Eure
- Début de mandat
- 31/01/1989
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Eure
31/01/1989 → 01/10/1989
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(15)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/07/1989 | Question écrite | Revalorisation des pensions de retraite de la sécurité socialeSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Intégration des secrétaires de mairie exerçant leurs fonctions dans les communes de moins de 2 000 habitantsCollectivités territoriales | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Conséquences pour les professions libérales du déplafonnement des cotisations d'allocations familialesSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Age d'attribution de l'allocation veuvage aux conjoints d'artisans et de commerçantsCommerce et artisanat | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Situation des artisans à l'égard de la réglementation sociale des transports routiersÉquipement | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Montant des prêts bonifiés destinés à l'agricultureAgriculture | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Révision du plafond de la rente mutualiste du combattantSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Dispositions fiscales en faveur des organisations humanitairesÉconomie | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Rémunération des collectes d'huiles usagéesBudget | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Vote par procuration des retraitésIntérieur | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Evolution des pensions de retraite du régime de base de la CNAVTSSolidarité | — |
| 13/07/1989 | Question écrite | Régime fiscal des agriculteursBudget | — |
| 27/04/1989 | Question écrite | Réglementation de la vitesse des véhicules tractant une caravaneÉquipement | — |
| 27/04/1989 | Question écrite | Sécurité routière : création d'un numéro de téléphone vertÉquipement | — |
| 21/04/1989 | Question orale | Taxe parafiscale sur les huiles de baseBudget | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat