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Jean Louis Masson

Jean Louis Masson

Sénateur

Né le 25/03/1947 (79 ans)

Dernière mise à jour le 07/09/2026

Répartition des votes

Pour 0 (0.0%) Contre 0 (0.0%) Abstention 0 (0.0%) Absent 20 (100.0%)

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Moselle
Début de mandat
01/10/2001
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Moselle

02/10/2017 → 01/10/2023

Sénateur

Moselle

01/10/2011 → 01/10/2017

Sénateur

Moselle

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(5)

  • Réunion administrative des non-inscrits07/04/2004 — 01/10/2023
  • Groupe Les Républicains13/11/2003 — 06/04/2004
  • Groupe Les Républicains11/12/2002 — 12/11/2003
  • Groupe du RPR02/10/2001 — 10/12/2002
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (7)
Ministère attributaire (8)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
21/09/2023Question écritePersonnes en état d'ivresse qui participent à une action de destructionTransition écologique et cohésion des territoires
14/09/2023Question écriteEntretien des ponts en cas de création d'une voie ferréeTransports
14/09/2023Question écriteTravaux et arrêté de périlTransition écologique et cohésion des territoires
14/09/2023Question écriteDéclaration des biens immobiliersComptes publics
14/09/2023Question écriteAssujettissement des associations à la taxe d'habitationÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numérique
14/09/2023Question écriteInstallation de maison médicaleIntérieur et outre-mer
14/09/2023Question écritePrêt conclu par une communeIntérieur et outre-mer
14/09/2023Question écriteTournées de collecte des ordures ménagèresTransports
14/09/2023Question écriteRéglementation applicable aux murs de soutènementLogement
14/09/2023Question écriteLivraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondialeEurope et affaires étrangères
14/09/2023Question écriteDéclaration relative aux résidences principales et secondaires exigée par les services fiscauxÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numérique
14/09/2023Question écriteDélaissés de propriétés privéesÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numérique
14/09/2023Question écritePiscines sans autorisation d'urbanismeTransition écologique et cohésion des territoires
14/09/2023Question écriteContainers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagersTransition écologique et cohésion des territoires
07/09/2023Question écriteDémission d'office à titre provisoire d'un élu municipalIntérieur et outre-mer
07/09/2023Question écritePolitique hostile de la France, de l'Union européenne et de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à l'encontre de la RussiePremière ministre
31/08/2023Question écriteTarification discriminatoire des trains à grande vitesse sur la ligne Francfort-Sarrebruck-Forbach-ParisTransports
31/08/2023Question écritePermis de construire pour création de logements sociauxTransition écologique et cohésion des territoires
31/08/2023Question écriteBiens immobiliers accessoires et impôt foncierComptes publics
24/08/2023Question écriteSyndrome de DiogèneIntérieur et outre-mer

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(19)

NomTypeDébutFin
commission de la cultureCommission permanente05/11/202001/10/2023
CS ASAPCommission spéciale06/02/202007/10/2020
CS préparation du retrait du Royaume-Uni de l'UECommission spéciale10/10/201819/01/2019
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation29/10/201417/10/2017
Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiquesDélégation10/12/201330/09/2014
Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétiqueDélégation15/02/201201/10/2012
Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notationDélégation15/02/201201/10/2012
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisationDélégation30/11/201130/09/2020
commission des loisCommission permanente01/10/201105/10/2020
Suppression de la taxe professionnelle et son remplacement par la contribution économique territorialeDélégation28/06/201101/10/2012
Mission commune d'information relative à Pôle EmploiDélégation02/02/201130/09/2011
Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoiresDélégation28/04/201005/04/2011
commission de la cultureCommission permanente06/10/200430/09/2011
commission des loisCommission permanente05/11/200306/10/2004
commission de l'économieCommission permanente27/06/200205/11/2003
Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'EuropeDélégation23/10/200118/10/2004
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesDélégation10/10/200113/10/2004
commission des affaires socialesCommission permanente03/10/200127/06/2002
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(2 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes(20)

DateScrutinPosition
18/07/2023sur l'ensemble duAbsent
13/07/2023sur l'ensemble duAbsent
13/07/2023sur l'ensemble duAbsent
11/07/2023sur l'ensemble duAbsent
11/07/2023sur l'amendementAbsent
10/07/2023sur lesAbsent
10/07/2023sur la motion n°Absent
10/07/2023sur la motion n°Absent
03/07/2023sur l'article 6Absent
03/07/2023sur la motion n°Absent
03/07/2023sur la motion n°Absent
03/07/2023sur l'article 7Absent
29/06/2023sur l'ensemble duAbsent
22/06/2023sur l'amendementAbsent
22/06/2023sur la motion n°Absent
22/06/2023sur l'amendementAbsent
22/06/2023sur l'amendementAbsent
22/06/2023sur l'amendementAbsent
22/06/2023sur lesAbsent
22/06/2023sur l'ensemble duAbsent

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Dans la presse(20)

Jean-Louis Masson réaffirme le soutien du Département à La Môle
Presse AgenceIl y a 4 jours
Dans le Var, Jean-Louis Masson défend l’idée d’un entretien accru de la forêt pour prévenir les incendies
www.lamarseillaise.frIl y a 1 sem.
« Les projets présentés sont sérieux » : le président du Var confiant pour cette commune, malgré des finances « préoccupantes »
nicematin.comIl y a 1 sem.
Développement territorial : Jean-Louis Masson à La Londe-les-Maures
Presse AgenceIl y a 1 sem.
« Levez le pied, s’il vous plaît ! »
Haute GirondeIl y a 1 sem.
Jusqu’à 80 % de subventions : dans cette commune près de Draguignan, le Département valide le bon usage de ses deniers
nicematin.comIl y a 1 sem.
Jean-Louis Masson décoré à Saint-Raphaël pour le Débarquement
Presse AgenceIl y a 3 sem.
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Presse AgenceIl y a 3 sem.
Commémoration du Débarquement de Provence à La Garde
Presse Agence11 août 2026
Commémoration du Débarquement de Provence à La Garde
Presse Agence11 août 2026

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat