Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Oise
- Début de mandat
- 02/10/1965
- Fin de mandat
- 01/10/1974
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Oise
03/10/1983 → 01/10/1992
Oise
26/09/1974 → 02/10/1983
Oise
02/10/1965 → 01/10/1974
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(16)
Rubriques (12)
Ministère attributaire (6)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/08/1991 | Question écrite | Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vieHandicapés | — |
| 08/12/1983 | Question écrite | Situation de l'industrie pharmaceutiquePremier ministre | — |
| 23/04/1981 | Question écrite | Corps de sapeurs-pompiers d'un SIVOM: encadrementIntérieur | — |
| 10/09/1980 | Question écrite | Hôtellerie: fiche de paie des apprentisTravail | — |
| 14/05/1980 | Question écrite | Exonération de la taxe d'apprentissageBudget | — |
| 25/04/1980 | Question écrite | Sapeurs-pompiers: calcul de l'effectifIntérieur | — |
| 25/03/1980 | Question écrite | Industrie hôtelière: fiches de paie des apprentisTravail | — |
| 31/01/1980 | Question écrite | Testament: partageJustice | — |
| 20/12/1979 | Question écrite | Contestation du bien-fondé d'impôts directs: remboursement éventuel des frais de garantieBudget | — |
| 14/09/1979 | Question écrite | Testaments - partageJustice | — |
| 07/09/1979 | Question écrite | Forfaits - bénéfice: montant des cotisations sociales des non- salariésBudget | — |
| 13/06/1979 | Question écrite | Services d'incendie et de secours: départementalisationIntérieur | — |
| 10/12/1978 | Question écrite | Débitant de boissons: situation fiscale (cas particulier)Budget | — |
| 07/09/1978 | Question écrite | Réclamations des contribuables au service des impôts: délais de réponseBudget | — |
| 07/09/1978 | Question écrite | Taxe sur les salaires: tauxBudget | — |
| 10/05/1978 | Question écrite | Epargne à long terme: non respect des engagements souscritsBudget | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(8)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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