Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Essonne
- Début de mandat
- 03/10/1977
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Essonne
03/10/1977 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (9)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 16/01/1986 | Question écrite | Mise en place de correspondants spécialisés pour les personnels handicapés dans les ministèresTravail | — |
| 12/09/1985 | Question écrite | Conseil supérieur de l'aide sociale: recours contentieux, accélération des décisionsAffaires sociales | — |
| 16/05/1985 | Question écrite | Fiscalité des entreprises: suppression du décalage d'un mois pour la déduction de TVAÉconomie | — |
| 16/05/1985 | Question écrite | Lutte contre la pollution des véhicules dieselEnvironnement | — |
| 21/06/1984 | Question écrite | Pouvoir d'achat des internes en psychiatrieAffaires sociales | — |
| 17/05/1984 | Question écrite | Prêts fonciers de la caisse des dépôts: bénéficiairesÉconomie | — |
| 22/12/1983 | Question écrite | Exposition d'espèces protégées, naturalisées avant les décrets de mai 1981Environnement | — |
| 09/06/1983 | Question écrite | Harmonisation de la réglementation en atmosphère d'air compriméPremier ministre | — |
| 21/04/1983 | Question écrite | Désignation des membres des commissions communales des impôts directsÉconomie | — |
| 10/03/1983 | Question écrite | Modification des limites territoriales des communes: allègement de la procédureIntérieur | — |
| 22/12/1982 | Question écrite | Communes: modification des limites territorialesIntérieur | — |
| 02/12/1982 | Question écrite | Bijoutiers-joailliers: sécuritéIntérieur | — |
| 23/11/1982 | Question écrite | Conducteurs des travaux publics de l'Etat: reclassementPremier ministre | — |
| 27/10/1982 | Question écrite | Communications téléphoniques: mode de facturation particulièrePostes | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Collectivités locales: évolution du capital fixe de l'EtatBudget | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Collectivités locales: évaluation des recettesBudget | — |
| 16/09/1982 | Question écrite | Collectivités locales: taxe sur les certificats d'immatriculationBudget | — |
| 14/07/1982 | Question écrite | LEP Paul-Langevin de Ste-Geneviève-des-Bois (Essonne): attribution de créditsÉducation | — |
| 14/07/1982 | Question écrite | Frais d'imprimés budgétaires: prise en chargeBudget | — |
| 16/06/1982 | Question écrite | Loi sur la décentralisation: pouvoir des juridictions administrativesIntérieur | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(13)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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