Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Orientales
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Orientales
01/10/2001 → 30/09/2011
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques(4)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2011
- Groupe Union Centriste02/10/2001 — 10/12/2002
- Groupe Union Centriste et Indépendants02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 14/07/2011 | Question écrite | Simplification des conditions d'accès et de sortie de logement pour les locatairesLogement | — |
| 24/06/2010 | Question écrite | Modification des seuils de nomination des commissaires aux comptes dans les sociétés coopératives agricolesJustice | — |
| 01/04/2010 | Question orale | Freins au développement de l'éolien dus à Météo FranceÉcologie | — |
| 04/02/2010 | Question écrite | Éxonération de la participation forfaitaire et de la franchise médicale pour les patients atteints de maladies nosocomialesSanté | — |
| 04/02/2010 | Question écrite | Sondages auprès des parlementairesRelations avec le Parlement | — |
| 04/02/2010 | Question écrite | Médicaments génériquesSanté | — |
| 22/10/2009 | Question écrite | Accès des urbanistes diplômés d'université aux concours d'ingénieur de la fonction publique territorialeBudget | — |
| 15/10/2009 | Question écrite | Dispositif loi ScellierLogement | — |
| 15/10/2009 | Question écrite | Remboursement partiel de la taxe carbone en faveur des exploitants agricolesAlimentation | — |
| 15/10/2009 | Question écrite | Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés\r\n\r\n\r\n \r\n\r\nAlimentation | — |
| 08/10/2009 | Question écrite | Publication du décret sur le report des travaux de rénovation des ascenseursLogement | — |
| 26/03/2009 | Question orale | Législation sur la vigne et le vinAgriculture | — |
| 12/02/2009 | Question écrite | Permis à pointsTransports | — |
| 12/02/2009 | Question écrite | Visas court séjourImmigration et intégration | — |
| 19/06/2008 | Question orale | Développement des contrats de partenariat public privéÉconomie | — |
| 27/12/2007 | Question écrite | Renouvellement des représentants du personnel aux CAP, CTP et CHS à l'issue des élections municipalesBudget | — |
| 15/03/2007 | Question écrite | Plafonnement des frais d'incidents de paiementÉconomie | — |
| 11/01/2007 | Question écrite | Fiscalité applicable aux achats immobiliers touristiquesÉconomie | — |
| 07/09/2006 | Question écrite | Logement des personnels de gendarmerie sur le territoire de la communauté de brigadesDéfense | — |
| 18/05/2006 | Question écrite | Indemnisation des préjudices subis par les familles des disparus de la guerre d'AlgérieAnciens combattants | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(9)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information relative à Pôle Emploi | Délégation | 02/02/2011 | 30/09/2011 |
| Mission commune d'information sur les toxicomanies | Délégation | 20/10/2010 | 30/09/2011 |
| commission des finances | Commission permanente | 21/07/2009 | 30/09/2011 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/2008 | 20/07/2009 |
| Mission commune d'information "Banlieues" | Délégation | 22/12/2005 | 06/11/2006 |
| Commission spéciale | Commission spéciale | 12/02/2003 | 21/07/2003 |
| Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques | Délégation | 04/07/2002 | 06/05/2003 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 03/10/2001 | 06/10/2008 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 21:14
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:07
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
