Jean-Paul Amoudry
Sénateur
Né le 30/03/1950 (76 ans)
Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Savoie
- Début de mandat
- 02/10/1995
- Fin de mandat
- 30/09/2004
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Haute-Savoie
01/10/2004 → 30/09/2014
Haute-Savoie
02/10/1995 → 30/09/2004
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Sénat
Affiliations politiques(1)
- Groupe Union Centriste02/10/1995 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/08/2014 | Question écrite | Fraude à la taxe sur la valeur ajoutée intra-communautaire sur les véhicules d'occasionFinances et comptes publics | — |
| 10/07/2014 | Question écrite | Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnellesAffaires sociales et santé | — |
| 26/06/2014 | Question écrite | Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publiqueAffaires sociales et santé | — |
| 19/06/2014 | Question écrite | Difficultés de recrutement d'animateurs pour l'accueil des enfants pendant les activités périscolairesÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche | — |
| 15/05/2014 | Question écrite | Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations de restauration dans les établissements sociaux et médico-sociauxBudget | — |
| 15/05/2014 | Question écrite | Rémunération des orthophonistes dans la fonction publique hospitalièreAffaires sociales et santé | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Mise en place d'un compte individuel de prévention de la pénibilitéTravail, emploi et dialogue social | — |
| 27/03/2014 | Question écrite | Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017Éducation nationale | — |
| 13/03/2014 | Question écrite | Formation des masseurs-kinésithérapeutesAffaires sociales et santé | — |
| 23/01/2014 | Question écrite | Dispositions de l'article R. 331-8 du code de l'urbanisme pour le calcul de la taxe d'aménagementÉgalité des territoires et logement | — |
| 12/12/2013 | Question écrite | Revendications des entreprises artisanales et commerces de proximitéArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 05/12/2013 | Question écrite | Statut des sages-femmesAffaires sociales et santé | — |
| 15/11/2013 | Question orale | Conséquences économiques et sociales du calendrier scolairePremier ministre | — |
| 31/10/2013 | Question écrite | Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loupÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 31/10/2013 | Question écrite | Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublementÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Hausse de la taxe sur la valeur ajoutée sur les produits horticolesÉconomie et finances | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux déchets ménagersÉconomie et finances | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristiquePremier ministre | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Conditions de versement des indemnités journalières maladieAffaires sociales et santé | — |
| 27/06/2013 | Question orale | Accueil des enfants handicapés en Haute-SavoieAffaires sociales et santé | — |
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Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes(8)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques | Délégation | 10/12/2013 | 30/09/2014 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 03/07/2012 | 30/09/2014 |
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 30/11/2011 | 30/09/2014 |
| commission des lois | Commission permanente | 13/01/2011 | 02/07/2012 |
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/2008 | 12/01/2011 |
| Mission commune d'information "Dépendance" | Délégation | 05/12/2007 | 25/01/2011 |
| Mission commune d'information "Electricité" | Délégation | 10/01/2007 | 04/07/2007 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 06/10/2004 | 06/10/2008 |
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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Parrainages et engagements(1)
| Année | Type | Objet |
|---|---|---|
| 2017 | Parrainage présidentiel | LASSALLE Jean |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat