Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Loire
- Début de mandat
- 03/10/1983
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Loire
02/10/1992 → 24/01/1996
Haute-Loire
03/10/1983 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 26/10/1995 | Question écrite | Situation des maîtres contractuels des établissements privés sous contratÉducation | — |
| 28/09/1995 | Question écrite | Coopératives agricoles et contribution sociale de solidarité des sociétésBudget | — |
| 21/09/1995 | Question écrite | Bénéfice de la campagne double aux cheminots ayant accompli leur service en Afrique du NordAnciens combattants | — |
| 24/08/1995 | Question écrite | Projet de budget pour 1996 de l'animation ruraleAgriculture | — |
| 22/06/1995 | Question écrite | Conséquences de l'application de la loi relative à la vente de voyages sur l'organisation de séjours de mineurs à l'étrangerTourisme | — |
| 13/04/1995 | Question écrite | Application de la loi pour l'organisation de séjours de jeunesÉquipement | — |
| 02/03/1995 | Question écrite | Respect des droits de l'homme en IndonésieAffaires étrangères | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Allocation de majoration pour conjoint à charge versée aux retraitésAffaires sociales | — |
| 23/02/1995 | Question écrite | Professeurs de biologie-géologieÉducation | — |
| 16/02/1995 | Question écrite | Remboursement des frais de transport et de séjour des participants aux travaux des organismes consultatifs en matière d'environnementEnvironnement | — |
| 13/10/1994 | Question écrite | Versement de l'aide à la qualité du lait en zone de montagneAgriculture | — |
| 06/10/1994 | Question écrite | Avenir du 1 p 100 logementLogement | — |
| 22/09/1994 | Question écrite | Maîtres auxiliaires de l'académie de Clermont-FerrandÉducation | — |
| 15/09/1994 | Question écrite | Examen du projet de loi relatif à la concurrence déloyaleÉconomie | — |
| 21/07/1994 | Question écrite | Conséquences pour les PME de l'application de la directive européenne relative à l'utilisation des équipements de travailTravail | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Etablissement du calendrier scolaireÉducation | — |
| 23/06/1994 | Question écrite | Financement des crèches parentalesAffaires sociales | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Situation des géomètres-experts urbanistes et aménageursÉquipement | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Statut des secrétaires de mairie-instituteursIntérieur | — |
| 26/05/1994 | Question écrite | Conditions de remise en circulation des véhicules accidentésBudget | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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