Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pas-de-Calais
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pas-de-Calais
01/10/2001 → 07/06/2002
Pas-de-Calais
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 18/04/2002 | Question écrite | Lettres de rappel aux contribuablesÉconomie | — |
| 21/03/2002 | Question écrite | Statistiques sur les syndicats intercommunauxIntérieur | — |
| 21/03/2002 | Question écrite | Données statistiques sur le coût de l'éducationÉducation | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Loi MURCEF : conditions d'application et adaptation du dispositif relatif à la passation des marchés sans formalités préalablesÉconomie | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Fonds d'investissement pour l'accueil de la petite enfanceEmploi | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Dispositifs de sortie des contrats CEC arrivant à échéance dans les DOMOutre-mer | — |
| 21/02/2002 | Question écrite | Article 4 de la loi relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations : application aux comptables publicsÉconomie | — |
| 31/01/2002 | Question écrite | Epidémie de paratuberculose du cheptel bovinAgriculture | — |
| 31/01/2002 | Question écrite | Délégation de la mission de surveillance des opérations funérairesIntérieur | — |
| 31/01/2002 | Question écrite | Calcul de la dotation d'intercommunalitéIntérieur | — |
| 27/12/2001 | Question écrite | Sécurité des matériels forainsIntérieur | — |
| 20/12/2001 | Question écrite | Transports des animaux vivantsAgriculture | — |
| 20/12/2001 | Question écrite | Situation des médecins inspecteurs de santé publiqueEmploi | — |
| 20/09/2001 | Question écrite | Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationaleDéfense | — |
| 20/09/2001 | Question écrite | Organisation des transports de fondsÉquipement | — |
| 26/07/2001 | Question écrite | Conséquences de la loi SRU sur les taxes locales d'équipementÉconomie | — |
| 07/06/2001 | Question écrite | Application de la législation sur les cumuls de mandatsIntérieur | — |
| 17/05/2001 | Question écrite | Situation des campings municipaux à l'égard de l'impôt sur les sociétésÉconomie | — |
| 25/01/2001 | Question écrite | Situation scolaire du département du Pas-de-CalaisÉducation | — |
| 25/01/2001 | Question écrite | Pratiques des établissements installés dans les zones portuairesEmploi | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 03/10/2001 | 07/06/2002 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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