Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Maine-et-Loire
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Maine-et-Loire
02/10/1992 → 30/09/2001
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 12/07/2002 · JO du 14/07/2002
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT/Rel.Parlmt,P.Par.Gvt
ANCIEN SENATEUR
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 19/07/2001 | Question écrite | Contrat de plan Etat-région 2000-2006 pour les Pays de la LoirePetites et moyennes entreprises | — |
| 19/07/2001 | Question écrite | Effectif des inspecteurs du permis de conduire dans le département de Maine-et-LoireÉquipement | — |
| 05/07/2001 | Question écrite | Fiscalité sur le foncier non bâti dans le périmètre du site Natura 2000 des basses vallées angevinesAgriculture | — |
| 28/06/2001 | Question écrite | Mise en place des 35 heures dans les entreprises des métiers de boucheEmploi | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | TVA applicable aux pourboiresÉconomie | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | Utilisation par les éleveurs, à titre exceptionnel, des surfaces en jachère priméeAgriculture | — |
| 14/06/2001 | Question écrite | Diplômes fédéraux de guide et d'accompagnateur de tourisme équestreJeunesse | — |
| 31/05/2001 | Question écrite | Crédits pour la conservation des monuments historiquesCulture | — |
| 24/05/2001 | Question écrite | Réforme de l'OCM ovineAgriculture | — |
| 10/05/2001 | Question écrite | Indemnisation de l'abattage d'un cheptel pour cause sanitaireAgriculture | — |
| 08/02/2001 | Question orale | Accès forfaitaire à InternetIndustrie | — |
| 26/01/2001 | Question orale | Financement des 35 heures dans la fonction publique et retraites des fonctionnairesFonction publique | — |
| 18/01/2001 | Question écrite | Contrats et convention d'assurance relatifs aux serres de production en horticultureAgriculture | — |
| 21/12/2000 | Question écrite | Délai de réponse aux questions écrites des sénateursPremier ministre | — |
| 15/12/2000 | Question orale | Réorganisation de La Poste et suppression des trains postauxIndustrie | — |
| 19/10/2000 | Question écrite | Effets des produits phytosanitaires sur les abeillesAgriculture | — |
| 21/09/2000 | Question écrite | Situation des ateliers protégésSanté | — |
| 10/08/2000 | Question écrite | Filière ovineAgriculture | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Difficultés des agents et adjoints administratifsFonction publique | — |
| 15/06/2000 | Question écrite | Statut des secrétaires de mairieFonction publique | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/1992 | 30/09/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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