Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Garonne
- Début de mandat
- 02/10/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Garonne
02/10/1989 → 30/09/1998
Haute-Garonne
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(18)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 22/01/1998 | Question écrite | Pensions de retraite des secrétaires généraux des communes de 10 000 à 20 000 habitantsFonction publique | — |
| 23/01/1997 | Question écrite | Réorganisation des services déconcentrés de l'EtatPremier ministre | — |
| 14/11/1996 | Question écrite | Dispositions statutaires applicables à certains fonctionnaires territoriaux retraitésFonction publique | — |
| 08/08/1996 | Question écrite | Hôtellerie et restauration françaises en zones rurale et de montagneÉquipement | — |
| 30/05/1996 | Question écrite | Dispositions statutaires applicables à certains fonctionnaires territoriaux retraitésFonction publique | — |
| 18/01/1996 | Question écrite | Dispositions statutaires applicables à certains fonctionnaires territoriaux retraitésFonction publique | — |
| 08/12/1995 | Question orale | Sauvegarde du thermalismeTravail | — |
| 03/12/1987 | Question écrite | Versement d'une subvention à l'Association Radio pays de Luchon (Haute-Garonne)Culture | — |
| 09/04/1987 | Question écrite | Remboursement des cures thermales: harmonisation des tarifsAffaires sociales | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Code des débits de boisson: modification de la législationÉconomie | — |
| 18/12/1986 | Question écrite | Implantation d'appareils de jeuxIntérieur | — |
| 04/12/1986 | Question écrite | Remboursement des cures thermales: harmonisation des tarifsAffaires sociales | — |
| 26/11/1981 | Question écrite | Enseignement du thermalismeÉducation | — |
| 26/11/1981 | Question écrite | Thermalisme: programme de rechercheRecherche | — |
| 26/11/1981 | Question écrite | Stations thermales: animationCulture | — |
| 19/02/1981 | Question écrite | Etalement des vacances scolairesJeunesse | — |
| 13/12/1980 | Question écrite | Corps enseignant: indemnité de déplacementÉducation | — |
| 15/10/1980 | Question écrite | Situation du Grenier de ToulouseCulture | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat