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Jean-Pierre Bayle

Jean-Pierre Bayle

Sénateur

Née le 27/09/1947 (78 ans)

Sénat

Dernière mise à jour le 08/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Français établis hors de France
Début de mandat
03/10/1983
Fin de mandat
01/10/1992

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

Français établis hors de France

03/10/1983 → 01/10/1992

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Officier

Décret du 13/07/2016 · JO du 14/07/2016

GRANDE CHANCELLERIE/Grande Chancellerie

Président de chambre à la Cour des comptes

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 04/11/2013 · JO du 05/11/2013

DEFENSE/ACTIVE/Défense Active

Capitaine du service des essences des armées

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 30/04/2002 · JO du 02/05/2002

COOPERATION/Coopération et francophonie

PRESIDENT DE LA MISSION LAIQUE FRANCAISE

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 30/06/1995 · JO du 02/07/1995

DEFENSE/ACTIVE/Défense Active

INGENIEUR EN CHEF DE L'ARMEMENT

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 21/04/1989 · JO du 26/04/1989

DEFENSE/ACTIVE/Défense Active

INGENIEUR EN CHEF DE L'ARMEMENT

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (10)
Ministère attributaire (4)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
20/10/1989Question oraleSoutien aux changements en Europe de l'EstAffaires étrangères
20/07/1989Question écritePrésentation des candidatures d'enseignants français à l'étranger aux postes de l'enseignement supérieurÉducation
12/01/1989Question écriteCotisations de retraites des détachés administratifs en poste à l'étrangerÉducation
14/04/1988Question écriteIndemnisation de la mission laïque française pour le lycée Razi de Téhéran (Iran)Affaires étrangères
31/03/1988Question écriteUtilisation frauduleuse du fichier électoral d'un centre de vote à l'étrangerAffaires étrangères
15/10/1987Question écriteCréation d'un centre de vote à l'étrangerAffaires étrangères
04/06/1987Question écriteInformation et formation des coopérants : disparition du CIFACECoopération
03/06/1987Question oraleSituation des maîtres-directeursÉducation
03/06/1987Question oraleDiminution du nombre d'élèves conseillers d'orientationÉducation
03/06/1987Question oraleSuppression de postes d'agents techniques, ouvriers et de service (ATOS)Éducation
03/06/1987Question oralePolitique de formation des enseignantsÉducation
14/05/1987Question écriteEnseignement français à l'étranger: préparation de la rentrée 1987-1988Affaires étrangères
14/05/1987Question écriteDécret portant organisation de l'enseignement français à l'étrangerAffaires étrangères
14/05/1987Question écriteEnseignement français à l'étranger: non convocation du Conseil pour l'enseignement français à l'étrangerAffaires étrangères
14/05/1987Question écriteConditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopérationCoopération
05/02/1987Question écriteRestrictions apportées à l'utilisation de la valise diplomatiqueAffaires étrangères
04/12/1986Question écriteRémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaireAffaires étrangères
04/12/1986Question écriteIndemnité d'expatriation et de sujétion spéciale (IESS)Coopération
04/12/1986Question écriteSituation fiscale des Français résidant à MonacoÉconomie
27/06/1986Question oraleSanctions contre une directrice d'école maternelle en RFAÉducation

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
commission des affaires étrangèresCommission permanente07/10/198301/10/1992

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(1 tours)

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(12)

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat