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Jean-Pierre Bel

Jean-Pierre Bel

Sénateur

Née le 30/12/1951 (74 ans)

Dernière mise à jour le 08/09/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Ariège
Début de mandat
01/10/1998
Fin de mandat
30/09/2008

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Tous les mandats

Sénateur

01/10/2011 → 30/09/2014

Sénateur

Ariège

01/10/2008 → 30/09/2014

Sénateur

Ariège

01/10/1998 → 30/09/2008

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 03/04/2015 · JO du 05/04/2015

PREMIER MINISTRE/Premier Ministre

Ancien président du Sénat, ancien conseiller régional de Midi-Pyrénées, ancien conseiller général de l'Ariège

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 13/07/2006 · JO du 14/07/2006

SANTE/Sécurité Sociale, Pers. Agées, Pers. Handicapées et Famille

ancien ingénieur de recherche médicale

🎖️

Ordre national du Mérite

Chevalier

Décret du 14/11/2005 · JO du 15/11/2005

AFFAIRES ETRANGERES/Affaires Etrangères - Protocole

PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL D'UNE SOCIETE INDUSTRIELLE (BRESIL)

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Sénat

Affiliations politiques(1)

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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
05/07/2012Question écritePrise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicapÉducation nationale
29/03/2012Question écritePrise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicapÉducation
29/09/2011Question écriteAlignement des indices dans les taux des pensions militaires d'invalidité Défense
08/09/2011Question écriteTaxe sur les contrats d'assurance complémentaire de santéBudget
28/07/2011Question écriteAccès au logement et conditions de sortie des locatairesLogement
02/06/2011Question écriteSituation des conseillers d'insertion et de probationJustice
02/06/2011Question écriteFermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012Éducation
08/04/2011Question oralePolitique du GouvernementPremier ministre
17/03/2011Question écriteBénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du NordDéfense
04/03/2011Question oraleSituation en AfghanistanDéfense
17/02/2011Question écriteConséquences de la loi de finances pour 2011 sur les contrats aidésTravail
17/02/2011Question écriteAvenir des emplois vie scolaireÉducation
02/12/2010Question écriteAffichage de la performance énergétique dans les annonces immobilièresLogement
18/11/2010Question écriteProtection des consommateurs en matière de produits financiersÉconomie
28/10/2010Question écriteAccidents de la vie courante, grande cause nationale 2011Premier ministre
23/09/2010Question écriteSoutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertionEmploi
10/09/2010Question oraleRéforme des retraitesPremier ministre
02/09/2010Question écriteRéglementation sur les produits phytosanitairesAlimentation
08/07/2010Question écriteStatut de l'auto-entrepreneurCommerce
08/07/2010Question écriteBaisse de la TVA dans la restaurationÉconomie

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Source : Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(9)

NomTypeDébutFin
AucuneCommission permanente01/10/201130/09/2014
commission des affaires étrangèresCommission permanente21/07/200930/09/2011
Mission commune d'information "Outre-mer"Délégation05/03/200907/07/2009
commission de la cultureCommission permanente07/10/200820/07/2009
commission de l'économieCommission permanente15/03/200506/10/2008
commission de la cultureCommission permanente06/10/200414/03/2005
commission de l'économieCommission permanente03/10/200105/10/2004
Commission spéciale sur la CorseCommission spéciale19/06/200119/11/2001
commission des loisCommission permanente06/10/199803/10/2001

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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Sénat

Résultats municipaux(2 tours)

Municipales 2020

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Sénat

Dans la presse(20)

Une Licéroise avec K.Chibli
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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026

Liens extérieurs

Source : Sénat