Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Savoie
- Début de mandat
- 02/10/1968
- Fin de mandat
- 02/10/1977
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Savoie
02/10/1986 → 01/10/1995
Savoie
03/10/1977 → 01/10/1986
Savoie
02/10/1968 → 02/10/1977
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 31/12/2009 · JO du 01/01/2010
PME-COMMERCE/Commerce, artisanat, PME, tourisme, services et consommation
Directeur général de société
Ordre national du Mérite
Chevalier
Décret du 14/05/1997 · JO du 15/05/1997
PME-COMMERCE/P.M.E,Commerce,Artis
DIRECTEUR GENERAL DE SOCIETE
Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (14)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/09/1995 | Question écrite | Examen par le Parlement du projet de loi relatif au blanchiment des produits du crime et à la lutte contre le trafic de stupéfiantsJustice | — |
| 28/09/1995 | Question écrite | Examen par le Parlement du projet de loi relatif à la sécurité et à la modernisation des transportsAménagement du territoire | — |
| 24/08/1995 | Question écrite | Augmentation de la cotisation patronale à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL)Budget | — |
| 24/08/1995 | Question écrite | Relations financières entre l'Etat et les collectivités localesIntérieur | — |
| 29/06/1995 | Question écrite | Fonds national d'assurance veuvageSolidarité entre les générations | — |
| 13/04/1995 | Question écrite | Conditions d'imposition des personnes contraintes à une double résidence pour raisons professionnellesBudget | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Montant des subventions accordées depuis 1981 à l'écurie LigierÉconomie | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Réunion de la Commission nationale consultative des gens du voyageAffaires sociales | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Suite donnée au rapport sur la performance globale des entreprisesÉconomie | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Maintien des classes bilingues franco-allemandesÉducation | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Action d'information pour rationnaliser les choix des collectivités publiques dans le domaine du thermalismeAffaires sociales | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Publication du décret relatif aux statuts de la société chargée de la conception et de la programmation de la chaîne du savoirCommunication | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Condamnation du mécanisme des dates de valeur pour les opérations bancairesÉconomie | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Publication du décret relatif à l'exploitation d'une oeuvre cinématographique par les services de communication audiovisuelleCommunication | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Progression des infractions concernant les chèques et les cartes bancaires volés ou falsifiésÉconomie | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Projet de loi relatif à la fiducieÉconomie | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Publication de décret fixant le cahier des charges de la société chargée de la conception de la programmation des émissions de la chaîne du savoirCommunication | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Evaluation des transferts de charges résultant de la mise à disposition des départements des directions de l'équipementÉquipement | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Interventions publiques dans le domaine du thermalismeAménagement du territoire | — |
| 30/03/1995 | Question écrite | Perspectives des travaux de la commission Delafosse sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités localesIntérieur | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(1 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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