Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Français établis hors de France
- Début de mandat
- 04/03/1977
- Fin de mandat
- 02/10/1983
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Français établis hors de France
01/10/2011 → 01/10/2017
Français établis hors de France
01/10/2001 → 30/09/2011
Français établis hors de France
02/10/1992 → 30/09/2001
Français établis hors de France
03/10/1983 → 26/09/1992
Français établis hors de France
04/03/1977 → 02/10/1983
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 01/10/2017
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (7)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/09/2016 | Question écrite | Prélèvement à la source pour les expatriés qui rentrent en FranceÉconomie et finances | — |
| 31/10/2013 | Question écrite | Acheminement du courrierPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 01/08/2013 | Question écrite | Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesseTransports, mer et pêche | — |
| 20/09/2012 | Question écrite | Conditions d'application du décret n° 2012-1034 Affaires sociales et santé | — |
| 26/07/2012 | Question écrite | Délais d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire nationalAffaires sociales et santé | — |
| 26/07/2012 | Question écrite | Conditions d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire nationalAffaires sociales et santé | — |
| 26/07/2012 | Question écrite | Nouvelles règles européennes en matière de délivrance de la carte européenne d'assurance maladieAffaires sociales et santé | — |
| 27/10/2011 | Question écrite | Lutte contre la fraude aux prestations socialesTravail | — |
| 24/03/2011 | Question écrite | Nouvelles conditions d'accès à l'assurance volontaire vieillesse Travail | — |
| 11/03/2011 | Question orale | Rapatriement des Français installés dans les régions à risquesCoopération | — |
| 10/03/2011 | Question écrite | Situation des Français expatriésBudget | — |
| 27/01/2011 | Question écrite | Situation des automobilistes de plus de 81 ans au regard de l'assurance automobileTransports | — |
| 20/01/2011 | Question écrite | Permis de conduire des résidents étrangers au MarocAffaires étrangères | — |
| 04/11/2010 | Question écrite | Délais d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire nationalSanté | — |
| 04/11/2010 | Question écrite | Attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire nationalSanté | — |
| 01/07/2010 | Question écrite | Programme « accords visa-vacances-travail »Affaires étrangères | — |
| 17/06/2010 | Question écrite | Allocations de solidarité et allocations « handicapé » attribuées aux Français de l'étrangerAffaires étrangères | — |
| 07/05/2010 | Question orale | Outrage au drapeau françaisImmigration et intégration | — |
| 06/05/2010 | Question écrite | Coordination des législations de sécurité sociale des États membres de l'Union européenneTravail | — |
| 18/02/2010 | Question écrite | Carnet de vaccination pour les Français de l'étrangerSanté | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie | Délégation | 13/02/2015 | 01/10/2017 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 01/10/2011 | 01/10/2017 |
| Commission d'enquête sur l'immigration clandestine | Commission spéciale | 03/11/2005 | 02/05/2006 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 23/04/1985 | 30/09/2011 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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