Dernière mise à jour le 18/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Territoire de Belfort
- Début de mandat
- 01/10/2008
- Fin de mandat
- 30/09/2014
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Territoire de Belfort
01/10/2008 → 30/09/2014
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Coordonnées
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Affiliations politiques(1)
- Groupe du RDSE01/10/2008 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (15)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 13/02/2014 | Question écrite | Reconnaissance des dipômes infirmiers français au QuébecAffaires sociales et santé | — |
| 24/01/2014 | Question orale | Politique familiale : financement des 30 milliardsÉconomie et finances | — |
| 11/04/2013 | Question écrite | Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutesAffaires sociales et santé | — |
| 29/03/2013 | Question orale | ChypreÉconomie et finances | — |
| 22/03/2013 | Question orale | L'Europe de la défenseDéfense | — |
| 21/03/2013 | Question écrite | Situation des fonctionnaires reclassés de La Poste et France Télécom Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 20/12/2012 | Question écrite | Préoccupations des orthophonistes relatives à la reconnaissance de leur formation initiale au grade de masterEnseignement supérieur et recherche | — |
| 18/10/2012 | Question écrite | Conséquences de la signature entre l'État, l'Office national des forêts et la Fédération nationale des communes forestières du contrat d'objectifs et de performance pour la période 2012-2016Agriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 18/10/2012 | Question écrite | Possibilité de rendre facultative l'adhésion aux ordres paramédicaux et notamment à l'ordre des masseurs-kinésithérapeutesAffaires sociales et santé | — |
| 19/07/2012 | Question écrite | Tarif de rachat de l'électricité et distorsion de concurrence pour les scieries françaises Économie et finances | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | Situation des petites centrales hydroélectriquesÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | Disparition de « la France » des nouveaux programmes de première Éducation nationale | — |
| 15/03/2012 | Question écrite | Situation des petites centrales hydroélectriquesIndustrie | — |
| 15/03/2012 | Question écrite | Disparition de « la France » des nouveaux programmes de premièreÉducation | — |
| 01/02/2012 | Question orale | Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logementLogement | — |
| 16/11/2011 | Question orale | La désindustrialisationIndustrie | — |
| 28/10/2011 | Question orale | Suites du sommet européen\r\n\r\nPremier ministre | — |
| 22/09/2011 | Question écrite | Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunisAffaires étrangères | — |
| 15/06/2011 | Question orale | Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire françaiseEnseignement supérieur | — |
| 26/05/2011 | Question écrite | TVA applicable aux activités équestresAgriculture | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2014 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2008 | 06/10/2008 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:17
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 03:52
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 20/10/2026
