
Jean-Pierre Demerliat
Sénateur
Née le 08/05/1943 (83 ans)
Dernière mise à jour le 05/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Vienne
- Début de mandat
- 02/10/1990
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Haute-Vienne
01/10/2004 → 30/09/2014
Haute-Vienne
02/10/1995 → 30/09/2004
Haute-Vienne
02/10/1990 → 01/10/1995
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Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain02/10/1990 — 30/09/2014
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 31/07/2014 | Question écrite | Pollution publicitaireÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 29/05/2014 | Question écrite | Réduction des moyens humains alloués aux centres éducatifs fermésJustice | — |
| 08/05/2014 | Question écrite | Protection des indications géographiques des produits industriels et artisanauxCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire | — |
| 13/03/2014 | Question écrite | Résidences mobiles de loisirsArtisanat, commerce et tourisme | — |
| 06/02/2014 | Question écrite | Réforme européenne des prélèvementsÉconomie et finances | — |
| 06/02/2014 | Question écrite | Encadrement des soldesÉconomie sociale et solidaire et consommation | — |
| 19/12/2013 | Question écrite | Exclusion des coopératives d'utilisation de matériel agricole du dispositif du crédit d'impôt compétitivité emploiÉconomie et finances | — |
| 21/11/2013 | Question écrite | Presse spécialisée et équité des aides à la presseCulture et communication | — |
| 07/11/2013 | Question écrite | Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébésAffaires sociales et santé | — |
| 10/10/2013 | Question écrite | Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricitéÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Rapports entre l'État et les sociétés concessionnaires d'autoroutesTransports, mer et pêche | — |
| 12/09/2013 | Question orale | Modernisation de la ligne ferroviaire Paris-Limoges-ToulouseTransports, mer et pêche | — |
| 12/09/2013 | Question écrite | Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommationÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Salariés exclus du droit aux prestations de l'assurance maladieAffaires sociales et santé | — |
| 27/06/2013 | Question écrite | Aide publique au développement consacrée à l'éducationDéveloppement | — |
| 20/06/2013 | Question écrite | Réaffectation des « crédits carbone » à la filière boisÉgalité des territoires et logement | — |
| 23/05/2013 | Question écrite | Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et ruralAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 23/05/2013 | Question écrite | Étiquetage des produits alimentaires transformésAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 09/05/2013 | Question écrite | Teneur en plomb dans l'eau de consommationAffaires sociales et santé | — |
| 25/04/2013 | Question écrite | Scolarisation des enfants sourdsÉducation nationale | — |
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Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 01/10/2011 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information "Dépendance" | Délégation | 05/12/2007 | 25/01/2011 |
| Mission commune d'information "Formation professionnelle" | Délégation | 10/01/2007 | 11/07/2007 |
| commission des finances | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2011 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat