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Jean-Pierre Michel

Jean-Pierre Michel

Sénateur

Née le 05/08/1938 (88 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 21/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Haute-Saône
Début de mandat
01/10/2004
Fin de mandat
30/09/2014

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Haute-Saône

01/10/2004 → 30/09/2014

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(2)

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (15)
Ministère attributaire (12)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
23/01/2014Question écritePolitique d'aménagement des logements à destination des personnes âgées et handicapéesÉgalité des territoires et logement—
23/01/2014Question écriteStage des praticiens hospitaliersAffaires sociales et santé—
14/11/2013Question écriteJustice des mineurs à MarseilleJustice—
26/09/2013Question écritePolitique d'aménagement des logements à destination des personnes âgées et handicapéesÉgalité des territoires et logement—
26/09/2013Question écriteLoi « Prawer-Begin » sur les Bédouins du Néguev en Israël Affaires étrangères—
26/09/2013Question écriteCommémoration de la guerre d'AlgérieAnciens combattants—
05/09/2013Question écriteDonnées relatives aux accidents de la vie couranteÉconomie sociale et solidaire et consommation—
05/09/2013Question écriteRéforme de la biologieAffaires sociales et santé—
04/04/2013Question écriteSituation des fonctionnaires dits reclassés à La Poste et France TélécomPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique—
04/04/2013Question écriteFormation des étudiants en kinésithérapie et réforme du diplôme d'ÉtatAffaires sociales et santé—
21/02/2013Question écriteStage des praticiens hospitaliersAffaires sociales et santé—
13/12/2012Question écriteAvenir du commissariat de la ville d'Héricourt Intérieur—
06/12/2012Question écriteDéserts médicauxAffaires sociales et santé—
06/12/2012Question écriteSituation de l'administration judiciaire en Haute-Saône et les moyens mis à disposition des greffesJustice—
22/11/2012Question écriteAvenir des associations éducatives et des mouvements pédagogiquesÉducation nationale—
22/11/2012Question écriteReconnaissance de la formation des orthophonistes au grade masterAffaires sociales et santé—
22/11/2012Question écriteProjet de réorganisation de la biologie médicale Affaires sociales et santé—
12/04/2012Question écriteSituation de l'archéologie en France Enseignement supérieur—
22/03/2012Question écriteFermeture et démantèlement de nombreux sites IUFM Éducation—
22/03/2012Question écriteTransposition définitive de la directive européenne 2006/123/CE du 12 décembre 2006Culture—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(9)

NomTypeDébutFin
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnelCommission spéciale22/01/201430/09/2014
Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santéCommission spéciale02/10/201211/06/2013
Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des loisDélégation30/11/201130/09/2014
Mission commune d'information sur le MédiatorDélégation11/01/201130/09/2011
commission des loisCommission permanente07/10/200830/09/2014
Mission commune d'information "décision économique"Délégation13/06/200627/06/2007
Commission spéciale sur la rechercheCommission spéciale23/11/200517/03/2006
commission des affaires socialesCommission permanente06/10/200406/10/2008
AucuneCommission permanente01/10/200405/10/2004

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Résultats municipaux(15 tours)

Municipales 2020

Municipales 2014

Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.

Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2022Parrainage présidentielPÉCRESSE ValérieMaire

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 08:02

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026