Jean-Pierre Plancade
Sénateur
Née le 02/08/1949 (77 ans)
Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Garonne
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 30/09/2008
Source : Sénat — dernière récupération le 05/09/2026
Tous les mandats
Haute-Garonne
01/10/2008 → 30/09/2014
Haute-Garonne
01/10/1998 → 30/09/2008
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe du RDSE01/10/2008 — 30/09/2014
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain05/10/1998 — 30/09/2008
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/1998 — 04/10/1998
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Source : Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (16)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 12/12/2013 | Question écrite | Presse spécialisée et équité des aides à la presseCulture et communication | — |
| 07/11/2013 | Question écrite | Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébésAffaires sociales et santé | — |
| 17/10/2013 | Question écrite | Plan local d'urbanisme intercommunalDécentralisation | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommationÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 03/10/2013 | Question écrite | Statut fiscal des graffitis Économie et finances | — |
| 25/07/2013 | Question écrite | Recours obligatoire à l'architecteÉgalité des territoires et logement | — |
| 13/06/2013 | Question écrite | Plan en faveur des PME \r\nPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 13/06/2013 | Question écrite | Transfert de droits de sécurité socialeAffaires sociales et santé | — |
| 13/06/2013 | Question écrite | Nouvelles disposition de la loi SRUÉgalité des territoires et logement | — |
| 13/06/2013 | Question écrite | Délai de mise en conformité des dispositifs d'affichage extérieur\r\nÉcologie, développement durable et énergie | — |
| 23/05/2013 | Question écrite | Centre de formation de musiciens intervenants Éducation nationale | — |
| 17/05/2013 | Question orale | Politique de lutte contre le terrorisme dans notre paysIntérieur | — |
| 25/04/2013 | Question écrite | Présence des perturbateurs endocriniens dans certains produits cosmétiques et d'hygièneAffaires sociales et santé | — |
| 04/04/2013 | Question écrite | Accidents de la vie courante : création d'une base de donnéesÉconomie sociale et solidaire et consommation | — |
| 21/03/2013 | Question écrite | Transfert de droits de sécurité socialeAffaires sociales et santé | — |
| 14/03/2013 | Question écrite | Lettre ouverte des professeurs de biologie Éducation nationale | — |
| 07/03/2013 | Question écrite | Prêt de main-d'œuvreTravail, emploi, formation professionnelle et dialogue social | — |
| 07/03/2013 | Question écrite | Projet de loi de financement de la sécurité socialeAffaires sociales et santé | — |
| 21/02/2013 | Question écrite | Plan en faveur des PME \r\nPetites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique | — |
| 31/01/2013 | Question écrite | Prévention de l'obésité et loi de santé publique\r\nAffaires sociales et santé | — |
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Commissions & groupes(13)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| MCI relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises | Délégation | 25/02/2014 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information sur le nouveau rôle et la nouvelle stratégie pour l'UE dans la gouvernance de l'internet | Délégation | 19/11/2013 | 30/09/2014 |
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 30/11/2011 | 30/09/2014 |
| Mission commune d'information relative à Pôle Emploi | Délégation | 02/02/2011 | 30/09/2011 |
| Commission spéciale sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie | Commission spéciale | 22/07/2009 | 14/10/2009 |
| Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E | Délégation | 14/01/2009 | 30/09/2014 |
| commission de la culture | Commission permanente | 07/10/2008 | 30/09/2014 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 13/10/2004 | 03/11/2008 |
| Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne | Délégation | 06/10/2004 | 01/10/2013 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 10/10/2001 | 12/10/2004 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 03/10/2001 | 06/10/2008 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 14/10/1998 | 09/10/2001 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 06/10/1998 | 03/10/2001 |
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Source : Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Sénat
Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Sénat
Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Sénat