Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Doubs
- Début de mandat
- 31/03/1988
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Doubs
02/10/1989 → 30/09/1998
Doubs
31/03/1988 → 01/10/1989
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (8)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/10/1998 | Question écrite | Taxe de lutte contre les inondationsAménagement du territoire | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux livraisons de pizzas fraîches à domicileÉconomie | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Statut fiscal des associationsÉconomie | — |
| 23/07/1998 | Question écrite | Transposition des troisièmes directives européennes assurances dans le cadre de la mutualitéEmploi | — |
| 09/07/1998 | Question écrite | Centres techniques régionaux de la consommationÉconomie | — |
| 02/07/1998 | Question écrite | Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréatÉducation | — |
| 07/05/1998 | Question écrite | Dégâts causés par le campagnolAgriculture | — |
| 19/03/1998 | Question écrite | Fiscalité des foyers de jeunes travailleursEmploi | — |
| 19/03/1998 | Question écrite | Manque de postes de médecins dans les écolesÉducation | — |
| 19/03/1998 | Question écrite | Amortissement des travaux d'assainissement effectués par les communes et comptabilité M 49Intérieur | — |
| 05/03/1998 | Question écrite | Enseignement des langues anciennesÉducation | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Avenir des entreprises de propreté et réduction du temps du travailEmploi | — |
| 29/01/1998 | Question écrite | Evolution du prix du beurreAgriculture | — |
| 16/01/1998 | Question orale | Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le JuraÉquipement | — |
| 20/11/1997 | Question écrite | Classes d'environnementÉducation | — |
| 30/10/1997 | Question écrite | Taxation des semences fermièresAgriculture | — |
| 30/10/1997 | Question écrite | Situation des dépanneurs-remorqueurs automobilesPetites et moyennes entreprises | — |
| 16/10/1997 | Question écrite | Projet de suppression de la provision pour fluctuation des cours et scieriesAgriculture | — |
| 02/10/1997 | Question écrite | Formation des cadres chargés de la gestion des établissements de santéEmploi | — |
| 25/09/1997 | Question écrite | Situation de la Fédération nationale des foyers rurauxAgriculture | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat