Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aveyron
- Début de mandat
- 01/10/1998
- Fin de mandat
- 30/09/2008
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Aveyron
01/10/1998 → 30/09/2008
Aveyron
07/01/1996 → 30/09/1998
Aveyron
02/10/1989 → 29/04/1993
Aveyron
02/10/1980 → 01/10/1989
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(1)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 30/09/2008
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 24/04/2008 | Question écrite | Réglementation européenne fixant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale Agriculture | — |
| 06/12/2007 | Question orale | Création d'un véritable statut de l'élu localIntérieur | — |
| 01/11/2007 | Question écrite | Protection du patrimoine architectural national Culture | — |
| 29/03/2007 | Question écrite | Harmonisation des dates de déclarations de revenus de SCI (n° 2072) et de revenus des personnes physiquesBudget | — |
| 15/02/2007 | Question écrite | Situation des transports de voyageurs par autocarTransports et équipement | — |
| 14/12/2006 | Question écrite | Ratification de la Charte européenne de l'autonomie localePremier ministre | — |
| 25/05/2006 | Question écrite | Recours au contrat de partenariat par les collectivités territoriales en matière de réseaux de télécommunicationsÉconomie | — |
| 30/03/2006 | Question orale | Difficultés des collectivités territoriales dans l'accès à l'informationCollectivités territoriales | — |
| 27/10/2005 | Question écrite | Organisation des stages pour les élèves des établissements agricolesAgriculture | — |
| 14/07/2005 | Question écrite | Non-extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportiveTransports et équipement | — |
| 27/01/2005 | Question écrite | Qualification ou requalification des médecinsSolidarités | — |
| 02/12/2004 | Question écrite | Situation des producteurs d'énergieIndustrie | — |
| 14/10/2004 | Question écrite | Transport scolaire occasionnelPremier ministre | — |
| 30/09/2004 | Question écrite | Dispositions applicables aux orphelins de victimes d'actes de barbarie durant la Seconde Guerre mondialeAnciens combattants | — |
| 22/07/2004 | Question écrite | Emploi des guides par les offices de tourisme et les syndicats d'initiative (OTSI)Emploi | — |
| 03/04/2003 | Question écrite | Loi d'orientation pour la forêt : réalisation des missions des CRPFAgriculture | — |
| 03/04/2003 | Question écrite | Délais d'application du taux réduit de la TVA dans la restauration et l'hôtellerieBudget | — |
| 03/04/2003 | Question écrite | Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteurCulture | — |
| 03/10/2002 | Question écrite | Situation administrative des personnels reclassés par La PosteÉconomie | — |
| 07/03/2002 | Question écrite | Situation des infirmiers et infirmières libéraux en milieu ruralSanté | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/1998 | 30/09/2008 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2020
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:03
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 18/11/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 14:13
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
