Dernière mise à jour le 21/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Nord
- Début de mandat
- 01/10/2011
- Fin de mandat
- 21/04/2015
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Nord
01/10/2011 → 21/04/2015
Nord
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Les Républicains11/12/2002 — 21/04/2015
- Groupe du RPR02/10/2001 — 10/12/2002
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (13)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 05/03/2015 | Question écrite | Dysfonctionnements du régime social des indépendantsAffaires sociales, santé et droits des femmes | — |
| 20/03/2014 | Question écrite | Situation du lycée « Averroès » à Lille Éducation nationale | — |
| 23/01/2014 | Question écrite | Usage des psychotropes en France Affaires sociales et santé | — |
| 05/12/2013 | Question écrite | Sanctions pénales applicables en cas d'usurpation d'identité d'une personne physiqueJustice | — |
| 28/02/2013 | Question écrite | Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privéAffaires sociales et santé | — |
| 07/02/2013 | Question écrite | Prévention de l'obésité Affaires sociales et santé | — |
| 07/02/2013 | Question écrite | Préconisation d'une amélioration des mesures d'encadrement dans le secteur de la téléassistancePersonnes âgées et autonomie | — |
| 18/10/2012 | Question écrite | Protection des droits des propriétaires dans les immeubles en multipropriétéJustice | — |
| 11/10/2012 | Question écrite | Droit de reprise par le propriétaire bailleur de terres agricoles en fermageAgriculture, agroalimentaire et forêt | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | Financement de la base de données de l'association Hacavie et connection dans la métabase de la CNSAPersonnes handicapées et lutte contre l'exclusion | — |
| 12/07/2012 | Question écrite | Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nés Affaires sociales et santé | — |
| 16/02/2012 | Question écrite | Financement de la base de données de l'association Hacavie et connection dans la métabase de la CNSASolidarités | — |
| 09/02/2012 | Question écrite | Projet de loi renforçant les droits des consommateursCommerce | — |
| 19/01/2012 | Question écrite | Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nésTravail | — |
| 14/07/2011 | Question écrite | Recrutement par détachement des agents de police municipaleFonction publique | — |
| 07/04/2011 | Question écrite | Disparités dans les décisions prises par les MDPHTravail | — |
| 31/03/2011 | Question écrite | Instances représentatives des associations de gestion et de comptabilitéBudget | — |
| 24/03/2011 | Question écrite | Allergies respiratoiresTravail | — |
| 08/07/2010 | Question écrite | Revalorisation de l'aide au poste pour les salariés en insertionEmploi | — |
| 09/06/2010 | Question orale | La justice, le point sur les réformesJustice | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(4)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires européennes | Délégation | 08/10/2008 | 21/04/2015 |
| commission des lois | Commission permanente | 27/06/2002 | 21/04/2015 |
| commission des affaires sociales | Commission permanente | 03/10/2001 | 27/06/2002 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Résultats municipaux(2 tours)
Municipales 2014
Les résultats des élections municipales sont disponibles sur data.gouv.fr à partir du scrutin de 2020.
Source : Municipales 2020 · data.gouv.fr — Licence Ouverte 2.0 — dernière récupération le 21/11/2026
Parrainages et engagements(2)
| Année | Type | Objet | Qualité déclarée |
|---|---|---|---|
| 2022 | Parrainage présidentiel | ROUSSEL Fabien | Maire |
| 2017 | Parrainage présidentiel | JUPPE Alain | Conseiller/ère départemental-e |
Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 19/10/2026
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 18/11/2026 à 10:02
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:32
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
