Dernière mise à jour le 03/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Lozère
- Début de mandat
- 28/05/1985
- Fin de mandat
- 01/10/1992
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Lozère
02/10/1992 → 09/09/1994
Lozère
28/05/1985 → 01/10/1992
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 21/07/1994 | Question écrite | Conséquences pour les entreprises de l'application de la directive relative à l'utilisation des équipements de travailTravail | — |
| 16/06/1994 | Question écrite | Inégalité de traitement entre les élèves aides-soignants et les élèves infirmiersAffaires sociales | — |
| 16/06/1994 | Question écrite | Répression de la pratique de l'excision en FranceJustice | — |
| 19/05/1994 | Question écrite | Emergence d'officines intermédiaires parallèles de vente automobileEntreprises | — |
| 28/04/1994 | Question écrite | Allocation de chômage pour les bas salaires lors d'une réduction de 50 p 100 de leur activitéAffaires sociales | — |
| 28/04/1994 | Question écrite | Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur les retraites des Français expatriés en Afrique francophoneAffaires sociales | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Prorogation du délai de constitution de la retraite mutualiste par les titulaires de la carte du combattantAffaires sociales | — |
| 21/04/1994 | Question écrite | Conditions d'organisation du cinquantième anniversaire du DébarquementAffaires étrangères | — |
| 14/04/1994 | Question écrite | Débat sur l'avenir de la protection socialeAffaires sociales | — |
| 09/12/1993 | Question écrite | Frais de transport des assurés sociauxAffaires sociales | — |
| 07/10/1993 | Question écrite | Difficultés d'application de la loi relative aux délais de paiement des denrées périssablesEntreprises | — |
| 29/07/1993 | Question écrite | Enseignement de la biologie-géologieÉducation | — |
| 24/06/1993 | Question écrite | Application de la loi relative aux activités sportivesÉquipement | — |
| 24/06/1993 | Question écrite | Situation des retraités des PTTIndustrie | — |
| 24/06/1993 | Question écrite | Conditions d'accès à la profession d'instituteurÉducation | — |
| 20/05/1993 | Question écrite | Fiscalité des exploitants agricolesAgriculture | — |
| 20/05/1993 | Question écrite | Suppression de postes de cadres techniquesJeunesse et sports | — |
| 18/02/1993 | Question écrite | Rénovation de l'enseignement dans les classes de première et de terminale scientifiqueÉducation | — |
| 24/01/1993 | Question écrite | Suppression de postes de cadre techniqueJeunesse et sports | — |
| 24/12/1992 | Question écrite | Enseignants titulaires du CAPETÉducation | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(5)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Liens extérieurs
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