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Joseph Kergueris

Joseph Kergueris

Sénateur

Né le 02/10/1938 (88 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Morbihan
Début de mandat
01/10/2001
Fin de mandat
30/09/2011

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Morbihan

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(3)

  • Groupe Union Centriste02/10/2001 — 30/09/2011
  • Groupe Union Centriste et Indépendants02/10/2001 — 30/09/2011
  • Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001

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Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
09/07/2009Question écriteConditions d'expression des élus de la majorité et de l'opposition dans le bulletin municipal d'information des communes de 3 500 habitants et plusIntérieur—
15/05/2008Question écriteApplication d'une clause de révision obligatoire pour les marchés des entreprises de travaux publics d'une durée d'exécution supérieure à trois moisÉconomie—
21/12/2006Question écriteAdaptation des contrats "gîtes ruraux" à la location hivernaleEmploi—
26/10/2006Question écriteLoi de finances 2006 : taxe communale sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilésÉconomie—
10/08/2006Question écriteLutte contre le bruit et stands de tirs privésÉcologie—
01/06/2006Question écriteProjet de restructuration des services douaniers dans le MorbihanBudget—
18/05/2006Question écriteLoi de finances 2006 : taxe communale sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilésÉconomie—
09/03/2006Question écriteFiscalité applicable aux véhicules de sociétésÉconomie—
09/03/2006Question écriteProjet de reformatage des programmes régionaux de France 3Culture—
27/10/2005Question écriteSituation des bouilleurs de cru en Bretagne : perte du privilège des anciens exploitants âgés de quatre-vingts ans et plus à compter du 1er janvier 2008Économie—
14/07/2005Question écriteTaxe d'aide au commerce et à l'artisanatÉconomie—
12/05/2005Question écriteCombat contre les maladies nosocomialesSolidarités—
20/01/2005Question écriteOrganisme HLM et conventions Etat-UESL du 27 octobre 2004Emploi—
25/11/2004Question écriteSuppression des commissions départementales des carrièresÉcologie—
21/10/2004Question écriteEnseignement privé sous contrat : recrutement des assistants d'éducation en SEGPA et en UPIÉducation—
07/10/2004Question écriteGRETA de l'éducation nationale : situation des agents non titulaires de droit publicÉducation—
18/12/2003Question écriteRéforme des retraites : majoration du taux des retraites publiques et privées pour avoir " eu ou élevé " trois enfantsFonction publique—
18/12/2003Question écriteRéglementation applicable aux communes membres d'un groupement à taxe professionnelle uniqueIntérieur—
05/06/2003Question écriteIndemnisation des dommages consécutifs à la marée noire du PrestigeÉcologie—
20/03/2003Question écriteRéforme de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgéesAffaires sociales—

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Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Délégation sénatoriale à la prospectiveDélégation23/09/200930/09/2011
commission des affaires étrangèresCommission permanente06/10/200430/09/2011
Délégation pour la planificationDélégation10/10/200115/06/2009
commission de l'économieCommission permanente03/10/200105/10/2004
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

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Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(20)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:25

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026