Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Morbihan
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Morbihan
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
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Affiliations politiques(3)
- Groupe Union Centriste02/10/2001 — 30/09/2011
- Groupe Union Centriste et Indépendants02/10/2001 — 30/09/2011
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/07/2009 | Question écrite | Conditions d'expression des élus de la majorité et de l'opposition dans le bulletin municipal d'information des communes de 3 500 habitants et plusIntérieur | — |
| 15/05/2008 | Question écrite | Application d'une clause de révision obligatoire pour les marchés des entreprises de travaux publics d'une durée d'exécution supérieure à trois moisÉconomie | — |
| 21/12/2006 | Question écrite | Adaptation des contrats "gîtes ruraux" à la location hivernaleEmploi | — |
| 26/10/2006 | Question écrite | Loi de finances 2006 : taxe communale sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilésÉconomie | — |
| 10/08/2006 | Question écrite | Lutte contre le bruit et stands de tirs privésÉcologie | — |
| 01/06/2006 | Question écrite | Projet de restructuration des services douaniers dans le MorbihanBudget | — |
| 18/05/2006 | Question écrite | Loi de finances 2006 : taxe communale sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilésÉconomie | — |
| 09/03/2006 | Question écrite | Fiscalité applicable aux véhicules de sociétésÉconomie | — |
| 09/03/2006 | Question écrite | Projet de reformatage des programmes régionaux de France 3Culture | — |
| 27/10/2005 | Question écrite | Situation des bouilleurs de cru en Bretagne : perte du privilège des anciens exploitants âgés de quatre-vingts ans et plus à compter du 1er janvier 2008Économie | — |
| 14/07/2005 | Question écrite | Taxe d'aide au commerce et à l'artisanatÉconomie | — |
| 12/05/2005 | Question écrite | Combat contre les maladies nosocomialesSolidarités | — |
| 20/01/2005 | Question écrite | Organisme HLM et conventions Etat-UESL du 27 octobre 2004Emploi | — |
| 25/11/2004 | Question écrite | Suppression des commissions départementales des carrièresÉcologie | — |
| 21/10/2004 | Question écrite | Enseignement privé sous contrat : recrutement des assistants d'éducation en SEGPA et en UPIÉducation | — |
| 07/10/2004 | Question écrite | GRETA de l'éducation nationale : situation des agents non titulaires de droit publicÉducation | — |
| 18/12/2003 | Question écrite | Réforme des retraites : majoration du taux des retraites publiques et privées pour avoir " eu ou élevé " trois enfantsFonction publique | — |
| 18/12/2003 | Question écrite | Réglementation applicable aux communes membres d'un groupement à taxe professionnelle uniqueIntérieur | — |
| 05/06/2003 | Question écrite | Indemnisation des dommages consécutifs à la marée noire du PrestigeÉcologie | — |
| 20/03/2003 | Question écrite | Réforme de la tarification des établissements d'hébergement pour personnes âgéesAffaires sociales | — |
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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026
Commissions & groupes(5)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation sénatoriale à la prospective | Délégation | 23/09/2009 | 30/09/2011 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 06/10/2004 | 30/09/2011 |
| Délégation pour la planification | Délégation | 10/10/2001 | 15/06/2009 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 03/10/2001 | 05/10/2004 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:32
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 27/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:25
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
