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Joseph Raybaud

Joseph Raybaud

Sénateur

Né le 27/06/1904 (122 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Alpes-Maritimes
Début de mandat
02/10/1980
Fin de mandat
01/10/1989

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Alpes-Maritimes

02/10/1980 → 01/10/1989

Sénateur

Alpes-Maritimes

02/10/1971 → 01/10/1980

Sénateur

Alpes-Maritimes

02/10/1962 → 01/10/1971

Sénateur

Alpes-Maritimes

28/04/1959 → 01/10/1962

Sénateur

Alpes-Maritimes

19/06/1955 → 27/04/1959

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 09/04/1953 · JO du 17/04/1953

DEFENSE/ACTIVE/D.Terre Active

CHARGE MISSION

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (12)
Ministère attributaire (7)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
13/04/1989Question écriteFonds de compensation de la TVA et notion de travaux réalisés pour le compte de tiersCollectivités territoriales—
13/04/1989Question écriteAvenir des contrats de planBudget—
13/04/1989Question écriteSituation financière des magistrats de l'ordre judiciaireJustice—
21/07/1988Question écriteUtilisation de la dotation globale d'équipement par les communesCollectivités territoriales—
21/07/1988Question écriteEvolution du montant de la compensation perçue par les collectivités locales en 1987 et 1988Collectivités territoriales—
26/05/1988Question écriteSituation financière de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités localesCollectivités territoriales—
26/05/1988Question écriteVote des taux des impôts locauxCollectivités territoriales—
18/02/1988Question écriteFiscalité des communesCollectivités locales—
18/02/1988Question écriteUtilisation de la dotation globale d'équipement par les communesCollectivités locales—
31/12/1987Question écriteModalités de retrait des communes d'un syndicat de communesCollectivités locales—
31/12/1987Question écriteEvolution du montant de la compensation perçue par les collectivités locales en 1987 et 1988Collectivités locales—
24/12/1987Question écriteLutte contre les incendies de forêt : exonération fiscale des réserves d'eauIntérieur—
24/12/1987Question écriteCritères de répartition de la dotation globale de fonctionnementCollectivités locales—
24/12/1987Question écriteLiaison ferroviaire Val-d'Aoste - NiceTransports—
26/11/1987Question écriteMagistrats de l'ordre judiciaireJustice—
22/10/1987Question écriteRetraite mutualiste des anciens combattants d'Algérie, Tunisie et MarocBudget—
07/05/1987Question écriteActionnaires des sociétés Usinor-SacilorÉconomie—
07/05/1987Question écriteConditions d'éligibilité des opérations d'investissement des collectivités locales au FCTVACollectivités locales—
07/05/1987Question écriteCalendrier des réformes gouvernementales en matière de finances localesCollectivités locales—
07/05/1987Question écriteFinancement des collectivités locales: avenir des réseaux traditionnelsCollectivités locales—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(1)

NomTypeDébutFin
commission des financesCommission permanente12/05/195901/10/1989

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(15)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:10

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026