Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Loire
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
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Tous les mandats
Loire
01/10/2001 → 30/09/2011
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Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe CRCE - Kanaky02/10/2001 — 30/09/2011
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 23/06/2011 | Question écrite | Situation du personnel soignant souhaitant se former au métier d'infirmierTravail | — |
| 24/02/2011 | Question écrite | Gestion de la tutelleJustice | — |
| 17/02/2011 | Question écrite | Avenir du petit commerce en centre-villeCommerce | — |
| 15/07/2010 | Question écrite | Demande de visa pour les enfants ressortissants étrangers mais français par adoption simpleImmigration et intégration | — |
| 11/02/2010 | Question écrite | Augmentation du délai de formation des opérateurs intervenant dans les mesures de protection des personnes protégéesTravail | — |
| 09/07/2009 | Question écrite | Statut juridique des compagnons d'EmmaüsSolidarités actives contre la pauvreté et jeunesse | — |
| 19/03/2009 | Question écrite | Fermeture du tribunal des affaires de sécurité sociale de Roanne\r\nJustice | — |
| 19/03/2009 | Question écrite | Refus de paiement des prestations familiales pour des enfants étrangers entrés en France hors de la procédure de regroupement familialImmigration et intégration | — |
| 19/02/2009 | Question écrite | Suppression de la demi-part fiscale accordée aux parents isolés\r\nÉconomie | — |
| 23/10/2008 | Question écrite | Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliersÉconomie | — |
| 07/08/2008 | Question écrite | Création par décret d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé EDVIGEIntérieur | — |
| 26/06/2008 | Question écrite | Subventions accordées aux entreprises de spectaclesCulture | — |
| 29/05/2008 | Question écrite | Nomination du contrôleur général des lieux de privation de libertéJustice | — |
| 08/05/2008 | Question écrite | Gratuité des musées publics et monuments nationaux pour tous les étudiantsCulture | — |
| 24/04/2008 | Question écrite | Pérennité du financement de l'AFPA en région Rhône-AlpesÉconomie | — |
| 17/04/2008 | Question écrite | Tarification des interprètes en français et en langue des signes dans le domaine juridiqueJustice | — |
| 03/04/2008 | Question écrite | Situation des enseignants vacatairesÉducation | — |
| 08/11/2007 | Question écrite | Réforme de la carte judiciaireJustice | — |
| 26/07/2007 | Question écrite | Fermeture de la trésorerie de Belmont de la LoireBudget | — |
| 19/07/2007 | Question écrite | Situation des aidants familiauxTravail | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes | Délégation | 10/10/2001 | 12/10/2004 |
| commission des lois | Commission permanente | 03/10/2001 | 30/09/2011 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(1)
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:30
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:03
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
