Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Charente-Maritime
- Début de mandat
- 06/03/1973
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Charente-Maritime
02/10/1980 → 01/10/1989
Charente-Maritime
06/03/1973 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 01/06/1989 | Question écrite | Procédure de transfert de gestion, aux collectivités locales, du domaine public maritimeIntérieur | — |
| 21/04/1989 | Question orale | Prêts bonifiés aux agriculteursAgriculture | — |
| 20/04/1989 | Question écrite | Remboursement des frais de transport des assurés sociauxSolidarité | — |
| 23/02/1989 | Question écrite | Communes touristiques et thermales : recensement des logements meublésIntérieur | — |
| 16/02/1989 | Question écrite | Situation de la chasse françaiseEnvironnement | — |
| 16/12/1988 | Question orale | Participations étrangères dans l'industrie de la machine-outilIndustrie | — |
| 28/07/1988 | Question écrite | Retraite des fonctionnaires : disparitésFonction publique | — |
| 23/06/1987 | Question orale | Conséquences de la libre circulation des capitaux au sein de la CEEÉconomie | — |
| 12/02/1987 | Question écrite | Récupération de la TVA: cas d'une association foncière urbaineÉconomie | — |
| 15/01/1987 | Question écrite | Collectivités locales: report de l'utilisation des imprimés utilisés pour les opérations comptablesBudget | — |
| 23/10/1986 | Question écrite | Collectivités territoriales: informations des élus locaux sur le mode de calcul de la DGFÉconomie | — |
| 11/09/1986 | Question écrite | DGF: information des communesIntérieur | — |
| 12/06/1986 | Question écrite | Régime d'amortissement des matériels de radiologieÉconomie | — |
| 16/05/1986 | Question orale | Maintenance des matériels informatiques implantés dans les écoles primairesÉducation | — |
| 16/05/1986 | Question orale | Financement de l'électrification de la ligne entre Poitiers et la RochelleTransports | — |
| 16/05/1986 | Question orale | Ressources propres de la CEEAffaires étrangères | — |
| 01/05/1986 | Question écrite | Montant des crédits accordés aux maisons familialesAgriculture | — |
| 25/04/1986 | Question orale | Obligations des communes en matière de fréquentation scolaireÉducation | — |
| 25/04/1986 | Question orale | Obligations financières des communes en matière scolairePremier ministre | — |
| 03/04/1986 | Question écrite | Sociétés coopératives artisanales et passation de marchés publicsIntérieur | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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