Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Haute-Garonne
- Début de mandat
- 02/10/1971
- Fin de mandat
- 01/10/1980
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Haute-Garonne
02/10/1980 → 01/10/1989
Haute-Garonne
02/10/1971 → 01/10/1980
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (17)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 09/03/1989 | Question écrite | Cessation progressive d'activité des praticiens hospitaliersSolidarité | — |
| 04/02/1988 | Question écrite | Pratiques discriminatoires en matière de concurrenceCommerce et artisanat | — |
| 26/03/1987 | Question écrite | Modalités et délais de recours contre les décisions du conseil d'administration d'un centre hospitalier régionalAffaires sociales | — |
| 29/01/1987 | Question écrite | Conditions d'attribution de l'allocation compensatriceAffaires sociales | — |
| 01/10/1986 | Question écrite | Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailSanté et famille | — |
| 28/08/1986 | Question écrite | Approbation des délibérations du conseil d'administration d'un centre hospitalier régional (CHR)Affaires sociales | — |
| 19/06/1986 | Question écrite | Situation des ex-attachés principaux de l'administration universitaireÉducation | — |
| 22/05/1986 | Question écrite | Hébergement dans les établissements publics locaux d'enseignementÉducation | — |
| 24/04/1986 | Question écrite | Statut des personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrement dans les IUTÉducation | — |
| 24/04/1986 | Question écrite | Titularisation des coopérants techniques diplômésPremier ministre | — |
| 24/04/1986 | Question écrite | Accès des professeurs agrégés détachés à la hors classeÉducation | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Instituts universitaires de technologie: personnels enseignants exerçant des fonctions d'encadrementÉducation | — |
| 06/02/1986 | Question écrite | Titularisation des coopérants techniques diplômés d'une école d'application donnant accès à un corps d'EtatPremier ministre | — |
| 12/12/1985 | Question écrite | Postes de chargés de mission du livre et de la cultureCulture | — |
| 14/11/1985 | Question écrite | Rôles de l'Académie nationale de pharmacie et de la commission d'autorisation de mise sur le marchéAffaires sociales | — |
| 10/10/1985 | Question écrite | Situation des directeurs des écoles de rééducation professionnelle de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerreAnciens combattants | — |
| 01/08/1985 | Question écrite | Accès des professeurs agrégés en position de détachement à la hors classeÉducation | — |
| 01/11/1984 | Question écrite | Vétérinaires praticiens: fiscalitéÉconomie | — |
| 01/11/1984 | Question écrite | Application de la taxe professionnelle aux vétérinaires praticiensÉconomie | — |
| 07/06/1984 | Question écrite | Revalorisation indiciaire du grade d'ingénieur divisionnaire des travaux rurauxAgriculture | — |
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Commissions & groupes(1)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission de la culture | Commission permanente | 06/10/1971 | 01/10/1989 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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