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Léon Fatous

Léon Fatous

Sénateur

Né le 11/02/1926 (100 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Pas-de-Calais
Début de mandat
02/10/1992
Fin de mandat
30/09/2001

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Pas-de-Calais

02/10/1992 → 30/09/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Décorations

🏅

Légion d'honneur

Chevalier

Décret du 08/04/1982 · JO du 11/04/1982

INTERIEUR/Intérieur

MAIRE

Source : Grande Chancellerie de la Légion d'honneur

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques

Aucune affiliation enregistrée/trouvée.

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Source : Fiche de l'élu · Sénat

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (18)
Ministère attributaire (8)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
08/06/2001Question oraleProjet de canal Seine-NordÉquipement—
15/12/2000Question oraleSituation des personnels des lycées et collèges du Pas-de-CalaisÉducation—
15/12/2000Question oralePrise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaireSanté—
26/04/2000Question oralePolitique d'équipements hospitaliersSanté—
16/12/1999Question écriteRetraités de La Poste et de France TélécomÉconomie—
08/12/1999Question oraleBaisse des effectifs de la direction de l'équipement du Pas-de-CalaisÉquipement—
16/09/1999Question écriteSituation des centres interinstitutionnels de bilans de compétenceEmploi—
16/09/1999Question écriteBudgétisation des crédits du FNDSJeunesse—
03/06/1999Question écriteUtilisation de conducteurs routiers des pays de l'Est pour des transports intracommunautairesÉquipement—
27/05/1999Question oraleLutte contre l'insalubrité des logementsLogement—
10/03/1999Question oraleStatut des directeurs d'offices de logementFonction publique—
25/02/1999Question écriteTaxe professionnelleÉconomie—
18/02/1999Question écriteAgents non titulaires de catégorie A des collectivités territorialesFonction publique—
14/01/1999Question écriteSituation des personnels administratifs de catégorie C de l'éducation nationaleÉducation—
22/10/1998Question écriteSituation des emplois-jeunes au regard des arméesEmploi—
02/10/1998Question oraleInstallation d'un IRM à l'hôpital d'ArrasEmploi—
10/09/1998Question écriteBaisse de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de certains appareillages pour handicapésÉconomie—
12/06/1998Question oraleDéveloppement du transport combinéÉquipement—
28/05/1998Question oraleInstallation d'un IRM à l'hôpital d'ArrasEmploi—
21/01/1998Question oraleProblème du logement dans le bassin minierLogement—

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026

Commissions & groupes(2)

NomTypeDébutFin
commission de l'économieCommission permanente04/10/199530/09/2001
commission des affaires socialesCommission permanente07/10/199204/10/1995

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Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(19)

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Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 13:08

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026