Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Pyrénées-Atlantiques
- Début de mandat
- 02/10/1992
- Fin de mandat
- 30/09/2001
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Pyrénées-Atlantiques
02/10/1992 → 30/09/2001
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 19/07/2001 | Question écrite | Reconnaissance de l'ostéopathieSanté | — |
| 03/05/2001 | Question écrite | Délai de rétractation reconnu à l'acquéreur non professionnel d'un logement ancienJustice | — |
| 19/04/2001 | Question écrite | Prime au maintien des systèmes d'élevage extensifsAgriculture | — |
| 12/04/2001 | Question écrite | Critères d'attribution des aides aux éleveursAgriculture | — |
| 08/02/2001 | Question écrite | Prise en charge des malades du sidaSanté | — |
| 14/12/2000 | Question écrite | Atteinte volontaire aux personnes ayant la qualité d'agents d'organismes HLMJustice | — |
| 16/11/2000 | Question écrite | Délégation de signature pour la délivrance de certificats d'héréditéIntérieur | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Vols d'objets classés dans les édifices publicsPatrimoine | — |
| 26/10/2000 | Question écrite | Vols d'objets dans les édifices publics et responsabilité des collectivités localesIntérieur | — |
| 20/10/2000 | Question orale | Politique du Gouvernement en direction des artisans et des petites entreprisesPetites et moyennes entreprises | — |
| 19/10/2000 | Question écrite | Avenir des associations intermédiairesEmploi | — |
| 03/08/2000 | Question écrite | Contrat emploi solidaritéEmploi | — |
| 06/07/2000 | Question écrite | Conditions de prise en charge par la couverture maladie universelle de certains anciens bénéficiaires de l'aide médicale gratuiteSanté | — |
| 06/04/2000 | Question écrite | Messagerie accessoire des artisans taxisÉquipement | — |
| 06/04/2000 | Question écrite | Restructuration des services douaniers de BayonneBudget | — |
| 09/03/2000 | Question écrite | Exonération de cotisations patronales des aides à domicile en milieu ruralEmploi | — |
| 10/02/2000 | Question écrite | Etat d'avancement du projet de recouvrement intégré des cotisations sociales des artisans et commerçantsEmploi | — |
| 27/01/2000 | Question écrite | Devenir du service public cadastralÉconomie | — |
| 27/01/2000 | Question écrite | Ressources financières du Comité professionnel de la distribution des carburants (CPDC)Économie | — |
| 27/01/2000 | Question écrite | Retraite complémentaire des salariés FNEEmploi | — |
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Commissions & groupes
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
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Dans la presse(10)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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