Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vendée
- Début de mandat
- 10/09/1981
- Fin de mandat
- 01/10/1986
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vendée
02/10/1986 → 27/02/1987
Vendée
10/09/1981 → 01/10/1986
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (19)
Ministère attributaire (12)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/01/1987 | Question écrite | Valorisation des protéines du laitAgriculture | — |
| 01/01/1987 | Question écrite | Enseignement des sciences naturelles dans les lycéesÉducation | — |
| 01/01/1987 | Question écrite | Transmission d'entreprises: révision des droits de mutationIndustrie | — |
| 25/12/1986 | Question écrite | Crédits affectés aux postes de conseillers techniques départementauxJeunesse et sports | — |
| 23/10/1986 | Question écrite | Carte des établissements sociaux et médico-sociauxAffaires sociales | — |
| 11/09/1986 | Question écrite | Activité des stagiaires des centres de formationAffaires sociales | — |
| 07/08/1986 | Question écrite | Financement de l'identification permanente du cheptelAgriculture | — |
| 31/07/1986 | Question écrite | Orphelins de guerre: bénéfice des emplois réservésAnciens combattants | — |
| 05/06/1986 | Question écrite | Réforme de la législation de la concurrenceCommerce et artisanat | — |
| 29/05/1986 | Question écrite | Information sur les accidents nucléairesEnvironnement | — |
| 28/05/1986 | Question orale | Politique du Gouvernement en matière d'apprentissageCommerce et artisanat | — |
| 15/05/1986 | Question écrite | Réglementation du licenciement pour motif économiqueAffaires sociales | — |
| 15/05/1986 | Question écrite | Financement du mouvement sportif par le lotoJeunesse et sports | — |
| 07/05/1986 | Question orale | Nécessité d'une réforme de l'ANPEAffaires sociales | — |
| 07/05/1986 | Question orale | Mesures en faveur d'une relance du secteur du logementÉquipement | — |
| 25/04/1986 | Question orale | Politique du Gouvernement en matière de fonds de compensation de la TVA (FCTVA)Collectivités locales | — |
| 17/04/1986 | Question écrite | Accés des PME aux marchés publicsIndustrie | — |
| 17/04/1986 | Question écrite | Réduction des prêts bonifiés accordés par les SAFERAgriculture | — |
| 17/04/1986 | Question écrite | Peine de mort: doctrine gouvernementale et débat parlementaireJustice | — |
| 17/04/1986 | Question écrite | Produits pétroliers: éventuelle augmentation des taxesÉconomie | — |
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Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(14)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
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