Aller au contenu principal
Retour à l'annuaire
Louis Duvernois

Louis Duvernois

Sénateur

Né le 17/05/1941 (85 ans)

SénatWikipédia

Dernière mise à jour le 17/11/2026

Dernier mandat

Type
Sénateur
Département
Français établis hors de France
Début de mandat
01/10/2011
Fin de mandat
01/10/2017

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Tous les mandats

Sénateur

Français établis hors de France

01/10/2011 → 01/10/2017

Sénateur

Français établis hors de France

01/10/2001 → 30/09/2011

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Coordonnées

Aucune adresse enregistrée/trouvée.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Affiliations politiques(4)

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026

Collaborateurs

Aucun collaborateur enregistré.

La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Activité parlementaire(20)

Rubriques (3)
Ministère attributaire (9)
20 résultats
DateTypeIntituléStatut
03/08/2017Question écriteAbsence d'un ministère de la francophoniePremier ministre—
03/08/2017Question écriteSuppression des radios permettant la réception des grandes ondes Culture—
03/08/2017Question écriteFiscalité des Français établis hors de FranceÉconomie et finances—
03/08/2017Question écriteÉchange de permis de conduire entre la France et les États-UnisIntérieur—
03/08/2017Question écritePlus-values immobilières des non-résidents fiscauxÉconomie et finances—
03/08/2017Question écriteFermeture de comptes bancaires pour les Français résidant aux États-UnisÉconomie et finances—
29/06/2017Question écriteAbsence d'un ministère de la francophoniePremier ministre—
27/04/2017Question écriteConditions de vote des Français au Canada pour l'élection présidentielleIntérieur—
16/02/2017Question écriteFiscalité des Français établis hors de FranceÉconomie et finances—
26/01/2017Question écriteProgramme FLAMAffaires étrangères—
24/11/2016Question écritePensions de retraites de l'État Budget et comptes publics—
20/10/2016Question écriteFermeture de la veille consulaire au sein de l'ambassade de France à Ottawa Affaires étrangères—
08/09/2016Question écriteFermeture de comptes bancaires pour les Français résidant aux États-UnisÉconomie et finances—
28/07/2016Question écriteCours de secourisme au collègeÉducation nationale, enseignement supérieur et recherche—
23/06/2016Question écriteExonération de l'article 787 B du code général des impôts et prix d'acquisitionFinances et comptes publics—
09/06/2016Question écriteImposition à la sourceFinances et comptes publics—
26/05/2016Question écriteDiffusion des radios françaises grandes ondes à l'étrangerCulture et communication—
19/05/2016Question écriteÉchange de permis de conduire entre la France et les États-Unis d'AmériqueIntérieur—
05/05/2016Question écriteDiminution du nombre de bureaux de vote à l'étrangerAffaires étrangères—
14/04/2016Question écriteListes électorales consulairesIntérieur—

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Commissions & groupes(5)

NomTypeDébutFin
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonieDélégation13/02/201501/10/2017
Délégation sénatoriale à la prospectiveDélégation29/10/201401/10/2017
Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscalesCommission spéciale01/02/201217/07/2012
commission de la cultureCommission permanente03/10/200101/10/2017
AucuneCommission permanente01/10/200103/10/2001

L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 19/09/2026

Historique électoral

Aucun résultat électoral enregistré.

L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Parrainages et engagements(1)

AnnéeTypeObjetQualité déclarée
2017Parrainage présidentielFILLON FrançoisSénateur/trice

Source : Conseil constitutionnel (parrainages) via data.gouv.fr — Domaine public — dernière récupération le 02/09/2026

Intérêts déclarés

Aucun intérêt déclaré.

La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.

Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)

Historique des votes

Aucun vote enregistré.

Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.

Source : Fiche de l'élu · Sénat

Dans la presse(18)

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 15:15

Evasion fiscale : Noah se fâche devant la commission du Sénat
Challenges11 déc. 2024
La langue française, un instrument de progrès social
Alliance Solidaire des Français de l'Étranger9 nov. 2023
Compte-rendu de l'entretien avec M. Ilyas Moussa Dawaleh, ministre de l'Economie et des Finances de Djibouti
Sénat27 juil. 2023
40ème session plénière de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) - Ottawa -
Sénat26 mai 2023
Rencontre avec S. Exc. M. Khalid Mohamed Farrah, Ambassadeur du Soudan en France
Sénat17 avr. 2023
Entretien avec Mme Christine Saint-Pierre, ministre des relations internationales et de la Francophonie du Québec
Sénat17 avr. 2023
Tennis de table. 68 compétiteurs en lice
Le Télégramme4 mars 2019
AMBASSADE - Visite de Monsieur Louis Duvernois, sénateur représentant les Français établis hors de France
Lepetitjournal.com23 févr. 2017
Le sénateur français Louis Duvernois connaît bien le Canada
l-express.ca6 févr. 2017
Plus-value de titres dans un pacte Dutreil : les précisions de FAC Jacques Duhem
Profession CGP21 déc. 2016

Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 17/11/2026

Vérification des faits

Dernière actualisation le 17/11/2026 à 10:07

Aucun signalement de vérification des faits trouvé.

Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres

Liens extérieurs

Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026