Dernière mise à jour le 07/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Aveyron
- Début de mandat
- 19/11/1980
- Fin de mandat
- 01/10/1989
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Aveyron
19/11/1980 → 01/10/1989
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Affiliations politiques
Aucune affiliation enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Activité parlementaire(7)
Rubriques (5)
Ministère attributaire (5)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 02/02/1989 | Question écrite | Rôle des centres de formalités des entreprisesPremier ministre | — |
| 02/02/1989 | Question écrite | Réglementation concernant les centres de formalités des entreprisesFonction publique | — |
| 05/01/1989 | Question écrite | Dispositions fiscales en matière de locationBudget | — |
| 13/02/1986 | Question écrite | Insécurité et montée de la violenceIntérieur | — |
| 22/11/1984 | Question écrite | Insécurité et montée de la violenceIntérieur | — |
| 26/04/1984 | Question écrite | Couverture sociale des artisansAffaires sociales | — |
| 21/04/1983 | Question écrite | Actions en justice des communesIntérieur | — |
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 02/09/2026
Commissions & groupes
Aucune commission enregistrée/trouvée.
L'open data du Sénat est disponible depuis 2014 environ. Les mandats antérieurs peuvent être incomplets.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
Source : Fiche de l'élu · Sénat
Dans la presse(11)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 07/09/2026
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat