Dernière mise à jour le 17/11/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Isère
- Début de mandat
- 01/10/2001
- Fin de mandat
- 30/09/2011
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 17/11/2026
Tous les mandats
Isère
01/10/2001 → 30/09/2011
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Décorations
Légion d'honneur
Chevalier
Décret du 01/04/1994 · JO du 03/04/1994
INTERIEUR/Interieur Amenag Ter
ANCIEN MINISTRE, ANCIEN PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
Coordonnées
Aucune adresse enregistrée/trouvée.
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Affiliations politiques(2)
- Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain02/10/2001 — 30/09/2011
- Sénateurs n'appartenant à aucun groupe01/10/2001 — 01/10/2001
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(15)
Rubriques (13)
Ministère attributaire (11)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 28/04/2011 | Question écrite | Sécurité et sûreté des installations nucléaires françaises et conditions de travail des intérimaires du nucléaireÉcologie | — |
| 19/08/2010 | Question écrite | Sécheresse grave au NigerPremier ministre | — |
| 27/11/2009 | Question orale | Violences policières à la porte MaillotIntérieur | — |
| 30/07/2009 | Question écrite | Grippe A/H1N1Santé | — |
| 09/07/2009 | Question écrite | Travailleurs du nucléaireIndustrie | — |
| 28/11/2008 | Question orale | Situation socialePremier ministre | — |
| 05/05/2006 | Question orale | Affaire ClearstreamPremier ministre | — |
| 30/03/2006 | Question écrite | Manifestations des étudiants et lycéensIntérieur | — |
| 01/12/2005 | Question écrite | Estimation des immeubles dans les déclarations de successionsÉconomie | — |
| 29/09/2005 | Question écrite | Charges élevées d'indemnisation en cas de démission du personnel territorialCollectivités territoriales | — |
| 22/09/2005 | Question écrite | Tentative d'expulsion d'un jeune lycéen vers le CamerounAffaires étrangères | — |
| 25/11/2004 | Question écrite | Contrats de professionnalisationEmploi | — |
| 01/07/2004 | Question écrite | Situation à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (Essonne)Justice | — |
| 11/03/2004 | Question écrite | Situation des laboratoires de recherche publique et manque de débouchés pour les jeunes chercheursRecherche | — |
| 07/03/2003 | Question orale | Expulsion d'étrangers en situation irrégulière et réforme du droit d'asileAffaires étrangères | — |
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Commissions & groupes(3)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| Commission d'enquête sur l'immigration clandestine | Commission spéciale | 03/11/2005 | 02/05/2006 |
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 03/10/2001 | 30/09/2011 |
| Aucune | Commission permanente | 01/10/2001 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(20)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 02/09/2026
Vérification des faits
Dernière actualisation le 17/11/2026 à 09:25
Aucun signalement de vérification des faits trouvé.
Source : Google Fact Check Explorer · AFP Factuel et autres
Liens extérieurs
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 09/11/2026
