Dernière mise à jour le 08/09/2026
Dernier mandat
- Type
- Sénateur
- Département
- Vendée
- Début de mandat
- 27/02/1987
- Fin de mandat
- 01/10/1995
Source : Fiche de l'élu · Sénat — dernière récupération le 03/09/2026
Tous les mandats
Vendée
02/10/1995 → 30/09/2004
Vendée
27/02/1987 → 01/10/1995
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Coordonnées
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Affiliations politiques
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Collaborateurs
Aucun collaborateur enregistré.
La publication des noms des collaborateurs parlementaires est obligatoire depuis la loi pour la confiance dans la vie politique (septembre 2017).
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Activité parlementaire(20)
Rubriques (18)
Ministère attributaire (10)
| Date | Type | Intitulé | Statut |
|---|---|---|---|
| 29/07/2004 | Question écrite | Place limitée de la musique à la télévisionCulture | — |
| 04/12/2003 | Question écrite | Nouveau dispositif d'assurances forestièresAgriculture | — |
| 27/11/2003 | Question écrite | Equipements pour les personnes âgées ou handicapéesBudget | — |
| 13/11/2003 | Question écrite | Maintien de l'article 22 de l'ordonnance de 1945 instituant l'ordre des experts-comptablesJustice | — |
| 21/08/2003 | Question écrite | Pérennisation du taux réduit de TVA pour les entreprises de services à domicileAffaires sociales | — |
| 08/05/2003 | Question écrite | Représentativité de la Fédération nationale des particuliers employeursAffaires sociales | — |
| 17/04/2003 | Question écrite | Difficultés financières des CHRSAffaires sociales | — |
| 27/03/2003 | Question écrite | Reconnaissance de l'Etat accordée à tous les orphelins de parents victimes du nazismeAnciens combattants | — |
| 13/03/2003 | Question écrite | Dépistage du cancer colorectalSanté | — |
| 13/03/2003 | Question écrite | Situation des entreprises conchylicoles de la Baie de BourgneufAgriculture | — |
| 13/03/2003 | Question écrite | Programme pluriannuel de médicalisation des établissements pour personnes âgéesAffaires sociales | — |
| 06/03/2003 | Question écrite | Situation des caisses de mutualité sociale agricoleBudget | — |
| 06/03/2003 | Question écrite | Alignement du code de la sécurité sociale sur le code général des impôts pour le traitement de l'allocataireAffaires sociales | — |
| 06/03/2003 | Question écrite | Dégâts causés par les cormorans et les goélands sur la faune piscicole et les élevages aviairesÉcologie | — |
| 06/02/2003 | Question écrite | Conditions d'attribution de la retraite personnelle des conjoints survivantsAffaires sociales | — |
| 16/01/2003 | Question écrite | Gestion des marais communaux du marais poitevinAgriculture | — |
| 19/12/2002 | Question écrite | Incitation fiscale pour une complémentaire santéÉconomie | — |
| 12/12/2002 | Question écrite | Situation des entreprises de transport de voyageurs par autocarTransports | — |
| 05/12/2002 | Question écrite | Appellation " fermier " fondée sur le respect d'une charte d'élevage contrôléAgriculture | — |
| 05/12/2002 | Question écrite | Situation des unions départementales des associations familiales assurant la mission de tutelle et curatelle d'EtatAffaires sociales | — |
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Commissions & groupes(2)
| Nom | Type | Début | Fin |
|---|---|---|---|
| commission des affaires étrangères | Commission permanente | 03/10/2001 | 30/09/2004 |
| commission de l'économie | Commission permanente | 05/10/1995 | 03/10/2001 |
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Historique électoral
Aucun résultat électoral enregistré.
L'historique électoral couvre les élections sénatoriales de 2023 (données publiées sur data.gouv.fr).
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Intérêts déclarés
Aucun intérêt déclaré.
La HATVP a été créée par la loi du 11 octobre 2013. Aucune déclaration n'est disponible pour les périodes antérieures.
Source : Fiche HATVP · HATVP (open data)
Historique des votes
Aucun vote enregistré.
Les données de scrutins du Sénat sont disponibles depuis 2014 environ.
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Dans la presse(12)
Source : Recherche Google Actualités · Google Actualités (flux RSS) — dernière récupération le 08/09/2026
Liens extérieurs
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